Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Le conseil général des hospices civils de Paris et les secours publics (1801-1830). [Thèse].

Contenu

Titre

Le conseil général des hospices civils de Paris et les secours publics (1801-1830). [Thèse].
[Thèse de l'École des Chartes, 1975].
Introduction de la thèse :
La Révolution détruit les institutions anciennes d’assistance en leur enlevant leurs moyens financiers (suppression de l’octroi le 2 mars 1791) et en mettant les secours publics à la charge de la nation (1793). La loi du 23 messidor an II, qui réunit au domaine national les biens hospitaliers, laisse les hôpitaux dans la détresse. Le Directoire marque un retour aux anciennes pratiques ; la loi du 16 vendémiaire an V rétablit « l’octroi de bienfaisance ». A Paris, l’échec de la commission administrative des hospices, créée le 16 vendémiaire an V et composée de cinq membres, nécessite une réorganisation. En l’an IX, le Conseil général des hospices est créé.
Nous nous sommes proposé d’étudier l’installation du Conseil, son organisation, son fonctionnement au cours de la période allant de 1801 à 1830.

Auteur

CASSAIGNE, Florence-Ella

Année

1975

Type

Thèse

Titre du périodique

Numéro

1975, p. 27-38

Mot-clé

Hospices civils de Paris
Conseil général des hospices
Secours publics
Assistance publique
Administration hospitalière
XIXe

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