Les attributions fiscales des intendants en pays d'élections : l'exemple de la Normandie.
Contenu
Titre
Les attributions fiscales des intendants en pays d'élections : l'exemple de la Normandie.
Edition
n : Marc ORTOLANI, Olivier VERNIER, Karine DEHARBE (textes réunis par), Henri-Louis BOTTIN (composé et mis en page par), <i>Intendants et intendances en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles)</i>. Préface de François Monnier. Actes du colloque de Nice (25-27 octobre 2012). Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie (P.R.I.A.D.E.S.). [483 p.].
Auteur
PIGEON, Jérôme
Editeur
Nice, Serre, Éditeur, Association Sauvegarde du Patrimoine Écrit des Alpes-Maritimes (A.S.P.E.A.M.)
Année
2016
Type
Article
Pages
P. 121-139
Mot-clé
Impôts - Fiscalité
Pays d'élection
Normandie
Rôles d'office
Rôles des Tailles
Intendants - Intendances
Pays d'élection
Normandie
Rôles d'office
Rôles des Tailles
Intendants - Intendances