Les compétences de l'intendant en matière contentieuse ; heurs et malheurs d'un modèle contesté au crépuscule de l'Ancien Régime.
Contenu
Titre
Les compétences de l'intendant en matière contentieuse ; heurs et malheurs d'un modèle contesté au crépuscule de l'Ancien Régime.
Edition
In : Marc ORTOLANI, Olivier VERNIER, Karine DEHARBE (textes réunis par), Henri-Louis BOTTIN (composé et mis en page par), <i>Intendants et intendances en Europe et dans les États de Savoie (XVIIe-XIXe siècles)</i>. Préface de François Monnier. Actes du colloque de Nice (25-27 octobre 2012). Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie (P.R.I.A.D.E.S.). [483 p.].
Auteur
ÉVRARD, Sébastien
Editeur
Nice, Serre, Éditeur, Association Sauvegarde du Patrimoine Écrit des Alpes-Maritimes (A.S.P.E.A.M.)
Année
2016
Type
Article
Pages
P. 77-94
Mot-clé
Intendants - Intendances
Contentieux administratif
Comités d'avocats auprès des intendants
XVIIIe
Contentieux administratif
Comités d'avocats auprès des intendants
XVIIIe