Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Conseiller les juges au Moyen Âge.

Contenu

Titre

Conseiller les juges au Moyen Âge.

Auteur

CHARAGEAT, Martine

Résumé

Présentation de l'éditeur :
Les textes réunis ici se concentrent sur l’assistance juridique que peuvent recevoir, de manière volontaire ou contrainte, les juges médiévaux. Cet ouvrage cherche à aborder la consultation légale en dépassant le cadre des traditionnels <i>consilia</i>. Il s’agit alors d’identifier les instances génératrices de cette activité de conseil réservée aux juges dans l’exercice de leur métier. D’autres questions, très élémentaires, portent sur l’impact de la consultation, sur son caractère contraignant ou non à l’endroit du juge et de la décision qu’il doit prendre. Aujourd’hui, la justice est confrontée à une inflation des avis liée à l’essor des pratiques consultatives, mais sans que l’opinion ou la proposition formulée n’ait aucune force contraignante. Qu’en est-il au Moyen Âge ? On s’est interrogé également sur les enjeux politiques de la consultation juridique, que ce soit en regard de l’autorité des conseilleurs, de leur rang social ou de leur instrumentalisation par un pouvoir politique supérieur. Enfin, le thème du conseil au juge a mené certains des contributeurs à réfléchir sur la place à accorder aux experts dans ce domaine. Et la dernière question qu’on ne pouvait esquiver concerne le sort du conseil erroné ainsi que la désignation des responsables en cas de sentence inique.

Editeur

Toulouse, Presses universitaires du Mirail (<i>Méridiennes</i>)

Année

2014

Type

Actes de colloque

Pages

246 p.

ISBN

978-2810703159

Mot-clé

Juges - Jugements
Consultations juridiques
Experts et expertises judiciaires

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