L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux.
Contenu
Titre
L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux.
Auteur
SOLEIL (sous la dir. de), Sylvain
MERGEY (sous la dir. de), Antony
LE YONCOURT (sous la dir. de), Typhaine
MERGEY (sous la dir. de), Antony
LE YONCOURT (sous la dir. de), Typhaine
Résumé
Résumé :
Schématiquement, on peut concevoir l'histoire de la communauté européenne de deux façons : l'une qui, des projets de <i>Corps européen</i> de l'abbé Saint-Pierre ou de <i>Civitas Maxima</i> de Wolff jusqu'aux réalisations des années cinquante (CECA, CEE), passe par l'établissement d'institutions communes ; l'autre qui, par l'héritage du <i>ius commune</i> et la circulation des modèles culturels, politiques et juridiques d'un pays à l'autre, passe par l'éclosion d'un fonds commun, aussi bien en droit public qu'en droit privé.
La principale question qui se pose alors – et qu'explore ce colloque – est la suivante : le XIXe siècle, souvent présenté comme celui du repli sur le droit national, laisse-t-il ou non émerger un fonds juridique européen ? Autrement dit, lorsqu'ils manipulent les modèles juridiques étrangers, notamment français, les réformateurs (auteurs et législateurs des principaux États d'Europe) pensent-ils « droit national » ou « fonds commun » ? Au-delà des tensions entre États, de nouveaux réseaux de juristes européens éclosent-ils ? Quel est le rôle joué par les étudiants qui circulent, par les sociétés scientifiques, par les comparatistes et les congrès internationaux ? Et quelles résonances tout cela peut-il avoir au XXe siècle, pour les comparatistes et les pères fondateurs de l’Europe ?
Schématiquement, on peut concevoir l'histoire de la communauté européenne de deux façons : l'une qui, des projets de <i>Corps européen</i> de l'abbé Saint-Pierre ou de <i>Civitas Maxima</i> de Wolff jusqu'aux réalisations des années cinquante (CECA, CEE), passe par l'établissement d'institutions communes ; l'autre qui, par l'héritage du <i>ius commune</i> et la circulation des modèles culturels, politiques et juridiques d'un pays à l'autre, passe par l'éclosion d'un fonds commun, aussi bien en droit public qu'en droit privé.
La principale question qui se pose alors – et qu'explore ce colloque – est la suivante : le XIXe siècle, souvent présenté comme celui du repli sur le droit national, laisse-t-il ou non émerger un fonds juridique européen ? Autrement dit, lorsqu'ils manipulent les modèles juridiques étrangers, notamment français, les réformateurs (auteurs et législateurs des principaux États d'Europe) pensent-ils « droit national » ou « fonds commun » ? Au-delà des tensions entre États, de nouveaux réseaux de juristes européens éclosent-ils ? Quel est le rôle joué par les étudiants qui circulent, par les sociétés scientifiques, par les comparatistes et les congrès internationaux ? Et quelles résonances tout cela peut-il avoir au XXe siècle, pour les comparatistes et les pères fondateurs de l’Europe ?
Editeur
Rennes, Presses universitaires de Rennes
Année
2014
Type
Actes de colloque
Pages
360 pL
Mot-clé
Europe
Fonds juridique commun
Fonds juridique commun