Le bagne de 1852 à 1953 : histoire d'une institution pénale. [Thèse].
Contenu
Titre
Le bagne de 1852 à 1953 : histoire d'une institution pénale. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Perpignan, 2004. (Dactylographiée)].
Résumé de la thèse :
Le XIXe siècle fut en France celui des révolutions sociales et technologiques. . . Le droit, et plus particulièrement le droit pénal avec la question pénitentiaire, durent être reconsidérés. L'utilisation des colonies à des fins pénales permit au législateur impérial, puis républicain, d'utiliser ces territoires pour éloigner de la Mère patrie les "indésirables", tout en favorisant leur peuplement par l'élément pénal. De là vint que l'arsenal répressif fut renforcé par la loi du 30 mai 1854, instaurant la transportation des condamnés aux travaux forcés, puis, par la loi du 27 mai 1885 sur la relégation des récidivistes. Ces dispositions vinrent compléter au sein du Code pénal, celles prévues pour les condamnés politiques (déportation simple et déportation en enceinte fortifiée). De fait, la pratique judiciaire du XIXe siècle se caractérisa par une véritable prédilection pour l'exil pénal. Les pénitenciers coloniaux marquèrent la conscience collective pendant près de deux siècles avec ses" bagnes" qui constituèrent tout un pan de notre histoire pénale (. . . ) Aujourd'hui, à l'aube du XXIe siècle que reste-t-il de cet édifice pénal ? Historiquement, comment les peines coloniales sont-elles apparues ? Quelle fut leur évolution au sein du Code pénal? Qu'en reste-t-il vraiment de nos jours ? Aujourd'hui, où l'incarcération reste la peine principale dans le Code du troisième millénaire, y a-t-il encore une possibilité, un risque, de résurgence d'un quelconque reliquat de ces peines d'hier ?
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Perpignan, 2004. (Dactylographiée)].
Résumé de la thèse :
Le XIXe siècle fut en France celui des révolutions sociales et technologiques. . . Le droit, et plus particulièrement le droit pénal avec la question pénitentiaire, durent être reconsidérés. L'utilisation des colonies à des fins pénales permit au législateur impérial, puis républicain, d'utiliser ces territoires pour éloigner de la Mère patrie les "indésirables", tout en favorisant leur peuplement par l'élément pénal. De là vint que l'arsenal répressif fut renforcé par la loi du 30 mai 1854, instaurant la transportation des condamnés aux travaux forcés, puis, par la loi du 27 mai 1885 sur la relégation des récidivistes. Ces dispositions vinrent compléter au sein du Code pénal, celles prévues pour les condamnés politiques (déportation simple et déportation en enceinte fortifiée). De fait, la pratique judiciaire du XIXe siècle se caractérisa par une véritable prédilection pour l'exil pénal. Les pénitenciers coloniaux marquèrent la conscience collective pendant près de deux siècles avec ses" bagnes" qui constituèrent tout un pan de notre histoire pénale (. . . ) Aujourd'hui, à l'aube du XXIe siècle que reste-t-il de cet édifice pénal ? Historiquement, comment les peines coloniales sont-elles apparues ? Quelle fut leur évolution au sein du Code pénal? Qu'en reste-t-il vraiment de nos jours ? Aujourd'hui, où l'incarcération reste la peine principale dans le Code du troisième millénaire, y a-t-il encore une possibilité, un risque, de résurgence d'un quelconque reliquat de ces peines d'hier ?
Auteur
CUNIQUE, Pierre-Philippe
Année
2004
Type
Thèse
Pages
451 et 281 ff.
Mot-clé
Bagnes - Bagnards - Bagnardes
Peines - Sanctions - Supplices - Chatiments
XIXe, XXe
Peines - Sanctions - Supplices - Chatiments
XIXe, XXe