Les ordres professionnels. [2 volumes].
Contenu
Titre
Les ordres professionnels. [2 volumes].
Edition
Thèse droit, Université Robert Schuman (Strasbourg), 1987.
Auteur
LASCOMBE, Michel
Résumé
Résumé de la thèse :
Etude juridique de neuf ordres professionnels organisant les professions d'architectes, avocats, chirugiens - dentistes, experts comptables et comptables agréés, géomètres, médecins, pharmaciens, sage-femmes, vétérinaires. Etude historique des origines du phénomène ordinal, à l'époque ou les professions concernées ne se distinguaient pas encore des corporations, et sous la IIIème république, ou les propositions et projets de lois ont lentement permis l'avènement des l'ordre professionnel, structure originale et curieuse pour le juriste de droit public. Présentation approfondie du système ordinal contemporain : les principes fondamentaux de l'obligation d'adhésion et de l'élection, l'organisation interne de chacun des ordres, les pouvoirs réglementaire et disciplinaire. La démarche déductive permet de se prononcer sur la nature juridique des ordres professionnels. La thèse se termine par une interrogation sur la place des ordres professionnels parmi d'autres personnes morales de droit prive à caractère professionnel, par une réflexion sur la pertinence des ordres et sur des propositions de réformes.
Etude juridique de neuf ordres professionnels organisant les professions d'architectes, avocats, chirugiens - dentistes, experts comptables et comptables agréés, géomètres, médecins, pharmaciens, sage-femmes, vétérinaires. Etude historique des origines du phénomène ordinal, à l'époque ou les professions concernées ne se distinguaient pas encore des corporations, et sous la IIIème république, ou les propositions et projets de lois ont lentement permis l'avènement des l'ordre professionnel, structure originale et curieuse pour le juriste de droit public. Présentation approfondie du système ordinal contemporain : les principes fondamentaux de l'obligation d'adhésion et de l'élection, l'organisation interne de chacun des ordres, les pouvoirs réglementaire et disciplinaire. La démarche déductive permet de se prononcer sur la nature juridique des ordres professionnels. La thèse se termine par une interrogation sur la place des ordres professionnels parmi d'autres personnes morales de droit prive à caractère professionnel, par une réflexion sur la pertinence des ordres et sur des propositions de réformes.
Année
1987
Type
Thèse
Pages
588 p.
Mot-clé
Ordres professsionnels
Architectes
Avocats
Chirurgiens - Barbiers
Chirurgiens-Dentistes
Experts comptables
Comptables agréés
Géomètres
Médecins - Médecine
Apothicaires - Pharmaciens - Pharmacies
Sages-femmes
Vétérinaires
Architectes
Avocats
Chirurgiens - Barbiers
Chirurgiens-Dentistes
Experts comptables
Comptables agréés
Géomètres
Médecins - Médecine
Apothicaires - Pharmaciens - Pharmacies
Sages-femmes
Vétérinaires