Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Le plébiscite de la Constitution de l'an III et l'élection des députés au Corps législatif dans le département de Puy-de-Dôme.

Contenu

Titre

Le plébiscite de la Constitution de l'an III et l'élection des députés au Corps législatif dans le département de Puy-de-Dôme.

Auteur

SOANEN, Henri

Année

1968

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

1968, t. LXXXII, p. 225-256

Mot-clé

Constitution de l'an III
Plébiscites
Élections législatives
Députés
Corps législatif
Puy-de-Dôme (département)
Auvergne
Révolution française

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