Arbitraire du juge et <i>consuetudo deliquendi</i>. La doctrine pénale en Europe du XVIe au XVIIIe siècle.
Contenu
Titre
Arbitraire du juge et <i>consuetudo deliquendi</i>. La doctrine pénale en Europe du XVIe au XVIIIe siècle.
Auteur
DURAND, Bernard
Résumé
Présentation de l'ouvrage :
La pluralité d’infractions, récidive et concours de délits regroupés, est par sa nature même aux confluences de l’histoire du droit pénal et de l’histoire de la criminalité- té. Traité par les historiens du droit pénal sous l’angle de la circonstance aggravante, par les historiens de la criminalité sous celui de la marginalité, le thème méritait un examen différent à la lumière de la doctrine pénale européenne des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles. Occupant chez les auteurs une place originale, la notion de <i>consuetudo delinquendi</i>, "l’accoutumance à mal s’employer" qui émerge au Moyen Age, s’affirme à compter du XVIe siècle. Notion quasi "criminologique", elle vise à faire face à la criminalité croissante qui s’impose aux XIVe et XVe siècles (dès le milieu du XIVe siècle la population pénale des tribunaux change et marque une évolution vers une criminalité de profession) et à expliquer la "politique criminelle" des juges "européens". Forts de leur arbitraire, ceux-ci ont mis en place tout un ensemble de mécanismes qui visent à séparer les consuétudinaires des délinquants primaires, à négliger pour les premiers les règles de droit dégagées pour les seconds, à prononcer des peines de neutralisation. Comment la doctrine a-t-elle traduit cette évolution qui mène à une justice plus expéditive ?
La pluralité d’infractions, récidive et concours de délits regroupés, est par sa nature même aux confluences de l’histoire du droit pénal et de l’histoire de la criminalité- té. Traité par les historiens du droit pénal sous l’angle de la circonstance aggravante, par les historiens de la criminalité sous celui de la marginalité, le thème méritait un examen différent à la lumière de la doctrine pénale européenne des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles. Occupant chez les auteurs une place originale, la notion de <i>consuetudo delinquendi</i>, "l’accoutumance à mal s’employer" qui émerge au Moyen Age, s’affirme à compter du XVIe siècle. Notion quasi "criminologique", elle vise à faire face à la criminalité croissante qui s’impose aux XIVe et XVe siècles (dès le milieu du XIVe siècle la population pénale des tribunaux change et marque une évolution vers une criminalité de profession) et à expliquer la "politique criminelle" des juges "européens". Forts de leur arbitraire, ceux-ci ont mis en place tout un ensemble de mécanismes qui visent à séparer les consuétudinaires des délinquants primaires, à négliger pour les premiers les règles de droit dégagées pour les seconds, à prononcer des peines de neutralisation. Comment la doctrine a-t-elle traduit cette évolution qui mène à une justice plus expéditive ?
Editeur
Montpellier, Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit (Publications de la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de doit écrit, tome 5)
Année
1993
Type
Monographie
Pages
382 p.
Mot-clé
Arbitraire de la justice
Arbitraire du juge
Consuetudo delinquendi
Doctrine pénale
Europe
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Arbitraire du juge
Consuetudo delinquendi
Doctrine pénale
Europe
XVIe, XVIIe, XVIIIe