Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Les coalitions ouvrières dans le département du Nord sous le second Empire.

GLINEUR, Cédric

Depuis le Moyen Âge, les coalitions ouvrières ont fait l'objet de mesures d'interdiction, au motif qu'elles portaient atteinte à l'ordre public. Napoléon en fit même un délit. Ce régime, restrictif, allait bien mal s'accorder avec le développement du prolétariat, surtout après l'avènement du suffrage universel. Une première réforme intervint en 1849 mais la coalition resta prohibée. En 1860, la signature des traités de libre échange avec l'Angleterre changea la donne : la réaction d'hostilité qu'elle provoqua chez les industriels français força Napoléon III à chercher une base électorale plus importante au sein de la classe ouvrière, d'où une réforme beaucoup plus libérale du délit de coalition. Le département du Nord, avec ses nombreuses industries et ses mines, offre un cadre idéal pour observer et analyser ces évolutions et leurs conséquences.

2012

Article

Revue du droit français et étranger

R.H.D.

Janv.-Mars 2012, n° 90 (1), p. 85-113

Délit de coalition
Grève
Loi du 27 novembre 1849
Loi du 25 mai 1864
Histoire du droit du travail
Classe ouvrière
Département du Nord
Second Empire
XIXe
Coalitions ouvrières