Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Les attributions des intendants sardes en Savoie au XVIIIe siècle : l'exemple de Faucigny

VERDO, Rémy

Inscrite dans un demi-désert historiographique où les recherches d'Edmond Esmonin font figure d'oasis, la situation des fonctionnaires sardes en Savoie est pourtant bien documentée par les textes normatifs comme par ceux de la pratique. A la faveur du classement détaillé du fonds légué par l'intendance particulière de Faucigny (conservé aux Archives départementales de la Haute-Savoie), il a été nécessaire d'articuler l'approche "diplomatique" de la production documentaire à un relevé analytique détaillé des attributions, peu à peu stratifiées de 1717 à 1792, confiées aux intendants successifs. Un tel travail, certes limité à l'échelle d'une province, devrait donner un aperçu désormais assez clair du champ des compétences partagées par ceux qui sont traditionnellement présentés comme les maîtres d'oeuvre des réformes lancées par Victor-Amédée II, là où leurs homologues français, plus libres et encore assez peu étudiés, ont parfois fait figure de maîtres d'ouvrage des idées réformistes soutenues par les rois bourbons.

2012

Article

Revue du droit français et étranger

R.H.D.

2012 (octobre-décembre), n° 90-4, p. 517-548