La cour des aides et finances de Montauban (1642-1790). [Tarn-et-Garonne]. [Thèse].
Contenu
Titre
La cour des aides et finances de Montauban (1642-1790). [Tarn-et-Garonne]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Toulouse, 1991. (Dactylogaphiée)].
Résumé de la thèse :
Érigés en 1642 à des fins fiscales et pour réduire la religion protestante, la Cour des aides et finances de Montauban subit la crise des institutions judiciaires et la concurrence des nouveaux agents de fonction publique. Au XVIIIe siècle, pour restaurer son activité, elle prend part au mouvement d'insubordination des cours de justice contre la monarchie.
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Toulouse, 1991. (Dactylogaphiée)].
Résumé de la thèse :
Érigés en 1642 à des fins fiscales et pour réduire la religion protestante, la Cour des aides et finances de Montauban subit la crise des institutions judiciaires et la concurrence des nouveaux agents de fonction publique. Au XVIIIe siècle, pour restaurer son activité, elle prend part au mouvement d'insubordination des cours de justice contre la monarchie.
Auteur
MENGÈS, Christine
Année
1991
Type
Thèse
Mot-clé
Cour des aides de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Villes - Villages
Histoire du droit administratif
Contentieux administratif
Impôts - Fiscalité
Quercy (Lot, Tarn-et-Garonne)
Villes - Villages
Histoire du droit administratif
Contentieux administratif
Impôts - Fiscalité
Quercy (Lot, Tarn-et-Garonne)