Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les élus généraux de Bourgogne et les charges municipales de 1692 à 1789.

Contenu

Titre

Les élus généraux de Bourgogne et les charges municipales de 1692 à 1789.

Edition

In : <i>Actes du 90e congrès national des Sociétés savantes</i>, Nice 1965. Section d'histoire moderne et contemporaine. t. I.

Auteur

LIGOU, Daniel

Editeur

Paris, Bibliothèque nationale

Année

1966

Type

Article

Pages

P. 95-118

Mot-clé

Etats particuliers - États provinciaux
Élus généraux de Bourgogne
Charges municipales
Offices - Officiers
XVIIe, XVIIIe
Officiers municipaux
Offices municipaux

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