Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Monnaies, mutations monétaires, faux monnayage : quelques réflexions sur l'argent du roi.

Contenu

Titre

Monnaies, mutations monétaires, faux monnayage : quelques réflexions sur l'argent du roi.

Auteur

MOREAU-DAVID, Jacqueline

Résumé

Résumé :
« Le droit de battre monnaie est un droit régalien. Le roi de France s'en est ressaisi après la parenthèse de la période féodale, lors de laquelle les seigneurs l'avaient usurpé. Quand il entreprend de recouvrer sa souveraineté, le roi entend faire respecter ce droit qui a une grand importance politique et économique. C'est à partir de 1273 qu'apparaissent les premières ordonnances sanctionnant le faux monnayage. C'est également le moment où le roi met en place les institutions, Cours des monnaies, généraux des monnaies et Hôtels des monnaies dans lesquels sont en principe fabriquées les pièces d'or, d'agent et de « billon » qui constituent les espèces monétaires. Ces organismes ont pour fonction de contrôler la fabrication et la mise en circulation des pièces. Le roi seul en fixer la valeur. Très vite il utilise ce pouvoir pour opérer des mutations de la monnaie sous l'effet de nécessités financières : besoin de numéraire, mais aussi contrôle économique. Ces « manipulations » se développent à partir de Philippe le Bel et seront, jusqu'à la Révolution, une pratique fréquente. Les juristes, les théologiens et les moralistes critiquent les mutations monétaires qui peuvent néanmoins être justifiées en cas de nécessité. En revanche le faux monnayage est un crime de lèse majesté. Les textes royaux prévoient des sanctions pour réprimer ce qui est une atteinte au pouvoir du roi. La notion de faux monnayage est précisée. Son champ d'application est étendu aux monnaies étrangères. La nébuleuse des personnes qui entouraient le faux monnayeur de la fabrication des pièces à leur dissémination dans la population, on a à faire à des bandes, est concernée par ces textes. Les peines sont sévères, c'est souvent la peine de mort qui jusqu'au XVIe siècle a parfois été infligée en faisant bouillir le faussaire. Cela n'a pas empêché le faux monnayage, d'être une entreprise florissante. »

Année

2008

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

2008, t. 65, p. 155-170

Mot-clé

Monnaies
Mutations monétaires
Faux monnayage
Frappe monétaire
Cours des monnaies
Chambres des monnaies
Généraux des monnaies
Hôtels des monnaies
Fausse monnaie

Thésaurus