Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Un comparatiste anglais au XVIIIe siècle. Influences françaises sur la Common Law dans l'oeuvre de Lord Mansfield.
[William Murray, Ier comte de Mansfield (1705-1783)].

MALLAT, Chibli

Cet article explore les influences françaises sur la Common Law au XVIIIe siècle dans l'oeuvre de Lord Mansfield, le Chief Justice qui a présidé le King's Bench pendant plus de trente ans (1756-1788). Dans une première partie, les dimensions de droit public sont examinées à travers l'impact de Montesquieu sur Mansfield et sur son collègue Blackstone, auteur des <i>Commentaries</i>. C'est l'occasion de découvrir une vision du monde commune, qui avait à coeur les vertus de la tolérance, mais qui révèle aussi un conservatisme juridique que des recherches récentes ont mis en évidence chez Montesquieu. Cette enquête permet une approche nouvelle de la séparation des pouvoirs telle qu'elle était conçue en Angleterre et en France dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. La seconde partie montre l'utilisation et les références au droit français au King's Bench, à travers les arrêts prononcés sous la présidence de Lord Mansfield. On y trouve trace du droit international pour des questions de prises et de droit maritime, mais aussi un intérêt pour le droit interne français de l'époque, notamment pour les coutumes de France et les Ordonnances. Ce tableau de l'Angleterre judiciaire des Lumières permet l'appréciation d'un comparatisme sophistiqué au XVIIIe siècle.

1994

Article

Revue du droit français et étranger

R.H.D.

Juillet-Septembre 1994, 72 (3), p. 383-400

Common Law
William Murray, Ier comte de Mansfield
Droit comparé
Droit international
Droit interne
France
Angleterre, Grande-Bretagne
XVIIIe