Le Grand Conseil, de Charles VIII à François Ier (1483-1547). [Thèse].
Contenu
Titre
Le Grand Conseil, de Charles VIII à François Ier (1483-1547). [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1960].
Introduction de la thèse :
Il y avait déjà, sous le règne de Louis XI, une section judiciaire du Conseil du roi, qui était appelée Grand Conseil. Toutefois, c’est à partir d’octobre 1483 seulement que sont conservés les registres d’arrêts de cette juridiction (Archives nationales, V5 1040 sq.). À leur lecture, nous nous apercevons que le chancelier et les maîtres des Requêtes de l’Hôtel constituaient, jusqu’à la fin du XVe siècle, le seul personnel vraiment stable du Grand Conseil, la situation des conseillers au Grand Conseil restant imprécise. Mais, par l’édit du 2 août 1497, Charles VIII érigea en un collège les dix-sept conseillers qui étaient alors en fonctions. Par l’édit du 13 juillet 1498, Louis XII augmenta ce collège de trois membres et lui donna une autorité souveraine.
[Thèse de l'École des chartes, 1960].
Introduction de la thèse :
Il y avait déjà, sous le règne de Louis XI, une section judiciaire du Conseil du roi, qui était appelée Grand Conseil. Toutefois, c’est à partir d’octobre 1483 seulement que sont conservés les registres d’arrêts de cette juridiction (Archives nationales, V5 1040 sq.). À leur lecture, nous nous apercevons que le chancelier et les maîtres des Requêtes de l’Hôtel constituaient, jusqu’à la fin du XVe siècle, le seul personnel vraiment stable du Grand Conseil, la situation des conseillers au Grand Conseil restant imprécise. Mais, par l’édit du 2 août 1497, Charles VIII érigea en un collège les dix-sept conseillers qui étaient alors en fonctions. Par l’édit du 13 juillet 1498, Louis XII augmenta ce collège de trois membres et lui donna une autorité souveraine.
Edition
École nationale des Chartes. Position des thèses... 1960.
Auteur
PELLETIER, Monique
Editeur
Paris, École des chartes
Année
1960
Type
Thèse
Pages
P. 85-90
Mot-clé
Conseil du roi
Grand conseil
XVe, XVIe
Grand conseil
XVe, XVIe