La procédure en retrait lignager devant les cours namuroises du Bas Moyen Âge. [Namur, Belgique].
Contenu
Titre
La procédure en retrait lignager devant les cours namuroises du Bas Moyen Âge. [Namur, Belgique].
Auteur
BALON, Joseph
Année
1968
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1968-1969, tome XXIX, p. 59-64
Mot-clé
Retrait lignager
Procédure civile
Namur (Belgique)
XIIIe, XIVe, XVe
Procédure civile
Namur (Belgique)
XIIIe, XIVe, XVe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].