Bibliographie d'histoire du droit en langue française

La première législation bonifacienne.

BEGOU-DAVIA, Michèle

Portant sur la législation émise par Boniface VIII (élu le 24 décembre 1294) avant la promulgation du Liber Sextus (3 mars 1298), l'étude s'inscrit dans la continuité de recherches déjà menées par l'auteur sur cette compilation : il s'agit ici de déterminer si les dix décrétales abstraites et générales qu'il a été possible de repérer, ont été reprises au Sexte telles quelles, ou après avoir subi des modifications ou si elles en ont été évincées; au bout d'une période aussi courte, tout changement notable dans l'économie des textes, et a fortiori toute exclusion, devrait manifester une évolution dans l'appréhension pontificale des réalités instituionnelles. C'et la conclusion qui s'impose après l'examen des six décrétales qui ont été altérées ou supprimées: les débuts législatifs du pontificat révèlent un autoritarisme centralisateur, Boniface VIII ayant voulu rapidement, et d'une main très ferme, supprimer les abus et dysfocntionnements qu'il avait constatés. Mais sa précipitation l'a parfois amené à formuler des textes inuffisamment pensés, qui sous-estimaient le facteur humain. Le Sexte, fruit d'une réflexion collective, apportera un correctif à cette législation brouillonne, se caractérisant par un esprit plus équilibré, moins inutilement centralisateur.

2009

Article

Revue du droit français et étranger

R.H.D.

Juillet-Septembre 2009, p. 365-389

Boniface VIII
<i>Liber Sextus</i>
Législation pontificale
Autorité pontificale
XIIIe