La police de la pollution à Paris de 1666 à 1789.
Contenu
Titre
La police de la pollution à Paris de 1666 à 1789.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 1989].
Résumé de la thèse :
C'est avec Louis XIV que la monarchie absolue va prendre conscience de la nécessité d'une reforme de la police qui est désormais responsable de la prévention de la pollution. C'est ainsi qu'en 1666 est organise un un conseil de police, sorte de commission extraordinaire chargée de la "reformation de la police". La lieutenance de police en est la principale des réalisations, et la politique menée par la monarchie pour mieux tenir sa capitale s'accompagne d'un ensemble de mesures qui vont renforcer les fonctions de cette nouvelle institution. Cette reforme connait toutefois des limites institutionnelles. Les attributions du lieutenant général de police resteront ainsi limitées jusqu'en 1789, par celles du bureau de la ville, du parlement et par la tutelle du secrétaire d'État a la maison du roi et du contrôleur général des finances, qui de leur côté collaboreront à cette politique. Particulièrement liée aux conceptions scientifiques de l'époque, l'action entreprise par l'administration monarchique révèle qu'il existe une incontestable volonté politique justifiant cette police de la pollution dans les domaines de l'aménagement de l'espace, de l'hygiène publique et de l'alimentation. L'efficacité de cette intervention administrative doit être malgré tout relativisée compte tenu des faibles moyens financiers et de la manière dont est appliquée la réglementation.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 1989].
Résumé de la thèse :
C'est avec Louis XIV que la monarchie absolue va prendre conscience de la nécessité d'une reforme de la police qui est désormais responsable de la prévention de la pollution. C'est ainsi qu'en 1666 est organise un un conseil de police, sorte de commission extraordinaire chargée de la "reformation de la police". La lieutenance de police en est la principale des réalisations, et la politique menée par la monarchie pour mieux tenir sa capitale s'accompagne d'un ensemble de mesures qui vont renforcer les fonctions de cette nouvelle institution. Cette reforme connait toutefois des limites institutionnelles. Les attributions du lieutenant général de police resteront ainsi limitées jusqu'en 1789, par celles du bureau de la ville, du parlement et par la tutelle du secrétaire d'État a la maison du roi et du contrôleur général des finances, qui de leur côté collaboreront à cette politique. Particulièrement liée aux conceptions scientifiques de l'époque, l'action entreprise par l'administration monarchique révèle qu'il existe une incontestable volonté politique justifiant cette police de la pollution dans les domaines de l'aménagement de l'espace, de l'hygiène publique et de l'alimentation. L'efficacité de cette intervention administrative doit être malgré tout relativisée compte tenu des faibles moyens financiers et de la manière dont est appliquée la réglementation.
Auteur
FROMAGEAU, Jérôme
Année
1989
Type
Thèse
Mot-clé
Pollution
Droit de l'environnement
Lieutenant général de police
Paris
Police de l'environnement
Police de la pollution
Police de l'eau
XVIIe, XVIIIe
Droit de l'environnement
Lieutenant général de police
Paris
Police de l'environnement
Police de la pollution
Police de l'eau
XVIIe, XVIIIe