Le secrétariat d'État à la marine au temps du marquis de Seignalay (1683-1690). [Thèse].
Contenu
Titre
Le secrétariat d'État à la marine au temps du marquis de Seignalay (1683-1690). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Angers, 2002].
Résumé de la thèse :
L'étude du Secrétariat d'Etat à la Marine au temps de Seignelay couvre les sept années pendant lesquelles le fils aîné de Colbert a dirigé la Marine. Le Secrétariat d'Etat à la Marine est en relation constante avec les autres Secrétaires d'Etat, en particulier à la Guerre et aux Affaires Etrangères, ce qui suscite des conflits d'intérêts puisque chacun, et Seignelay en particulier, tente d'empiéter sur le domaine d'attributions d'autrui. C'est ainsi que par son influence grandissante, que ce soit par le biais de la législation, ou son action au sein des Conseils du Roi, Seignelay a réalisé et structuré un véritable ministère de la Mer. Il dispose pour ce d'une administration centrale à Versailles, et perfectionne l'institution des intendants de Marine dans les ports et arsenaux. Seignelay fait de la Marine le premier des grands services publics, ébauche les premières dispositions de Droit Social en faveur des invalides de la Marine, et esquisse un Droit Administratif au service des contrats de fournitures de la Marine. Il publie enfin l'ordonnance de 1689, qui réglemente les fonctions de chacun dans le port et l'arsenal et intègre les officiers d'épée au sein du personnel de la Marine
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Angers, 2002].
Résumé de la thèse :
L'étude du Secrétariat d'Etat à la Marine au temps de Seignelay couvre les sept années pendant lesquelles le fils aîné de Colbert a dirigé la Marine. Le Secrétariat d'Etat à la Marine est en relation constante avec les autres Secrétaires d'Etat, en particulier à la Guerre et aux Affaires Etrangères, ce qui suscite des conflits d'intérêts puisque chacun, et Seignelay en particulier, tente d'empiéter sur le domaine d'attributions d'autrui. C'est ainsi que par son influence grandissante, que ce soit par le biais de la législation, ou son action au sein des Conseils du Roi, Seignelay a réalisé et structuré un véritable ministère de la Mer. Il dispose pour ce d'une administration centrale à Versailles, et perfectionne l'institution des intendants de Marine dans les ports et arsenaux. Seignelay fait de la Marine le premier des grands services publics, ébauche les premières dispositions de Droit Social en faveur des invalides de la Marine, et esquisse un Droit Administratif au service des contrats de fournitures de la Marine. Il publie enfin l'ordonnance de 1689, qui réglemente les fonctions de chacun dans le port et l'arsenal et intègre les officiers d'épée au sein du personnel de la Marine
Auteur
MAISSEU-NARDI, Dorothée
Année
2002
Type
Thèse
Mot-clé
Jean-Baptiste-Antoine Colbert, marquis de Seignelay (1651-1690)
Secrétariat d'État à la Marine
Histoire de la Marine
Biographies
Intendants de la Marine
XVIIe
Secrétariat d'État à la Marine
Histoire de la Marine
Biographies
Intendants de la Marine
XVIIe