La fiscalité des villes au Moyen Âge : Occident méditerranéen. T. IV - La gestion de l'impôt : méthodes, moyens, résultats.
Contenu
Titre
La fiscalité des villes au Moyen Âge : Occident méditerranéen. T. IV - La gestion de l'impôt : méthodes, moyens, résultats.
Edition
Publié par l'Histoire et archéologie des mondes chrétiens et musulmans médiévaux, UMR 5648, CNRS - Université Lyon 2 ; Consejo superior de investigaciones cientificas, Institution Mila y Fontanals, Barcelona.
Auteur
MENJOT (coord. par), Denis
SANCHEZ MARTINEZ, Manuel
SANCHEZ MARTINEZ, Manuel
Résumé
Description de l'ouvrage :
Les municipalités ont été les lieux d'innovation et de création institutionnelles en matière de gestion de l'impôt qui représente pour les élites dirigeantes une nécessité et un enjeu stratégique au même titre que l'assiette, la liquidation et la redistribution des prélèvements. Ce quatrième volume de travaux du groupe de recherches franco-espagnol sur les fiscalités urbaines méridionales propose des regards croisés sur quelques expériences de gestion de l'impôt par des municipalités de France Méridionale, de Castille, de Catalogne et du royaume de Valence aux deux derniers siècles du Moyen Âge. Il rassemble seize contributions qui, à partir essentiellement d'une documentation normative et comptable, abordent l'administration financière, les méthodes comptables, les modalités d'imposition et de recouvrement de l'impôt ainsi que le contentieux fiscal et le contrôle des comptabilités des différents gestionnaires du fisc.
Les municipalités ont été les lieux d'innovation et de création institutionnelles en matière de gestion de l'impôt qui représente pour les élites dirigeantes une nécessité et un enjeu stratégique au même titre que l'assiette, la liquidation et la redistribution des prélèvements. Ce quatrième volume de travaux du groupe de recherches franco-espagnol sur les fiscalités urbaines méridionales propose des regards croisés sur quelques expériences de gestion de l'impôt par des municipalités de France Méridionale, de Castille, de Catalogne et du royaume de Valence aux deux derniers siècles du Moyen Âge. Il rassemble seize contributions qui, à partir essentiellement d'une documentation normative et comptable, abordent l'administration financière, les méthodes comptables, les modalités d'imposition et de recouvrement de l'impôt ainsi que le contentieux fiscal et le contrôle des comptabilités des différents gestionnaires du fisc.
Editeur
Toulouse, Éd. Privat
Année
2005
Type
Actes de colloque
Pages
339 p.
Mot-clé
Impôts - fiscalité
Histoire urbaine
Droit urbain
Fiscalité locale et municipale
Administration communale et municipale
Languedoc
Catalogne
Castille (Espagne)
Finances publiques
Histoire urbaine
Droit urbain
Fiscalité locale et municipale
Administration communale et municipale
Languedoc
Catalogne
Castille (Espagne)
Finances publiques