Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

La Canton de Vaud (du Léman) « sauvé » par l'Acte de médiation.

Contenu

Titre

La Canton de Vaud (du Léman) « sauvé » par l'Acte de médiation.

Edition

In : Alain-Jacques CZOUZ-TORNARE (sous la dir. de), <i>Quand Napoléon Bonaparte recréa la Suisse. La genèse et la mise en œuvre de l'Acte de Médiation. Aspects des relations Franco-suisses autour de 1803</i>. Journée d'étude du 3 mars 2003 à la Sorbonne.

Auteur

JEQUIER, François

Editeur

Paris, Société des études robespierristes (<i>Collection études révolutionnaires, n° 7</i>)

Année

2005

Type

Article

Pages

P.83-96

Mot-clé

Canton de Vaud (Suisse)
Acte de Médiation (Suisse, 1803)
Histoire constitutionnelle
Histoire du droit et des institutions
Cantons suisses
XIXe
Suisse romande

Thésaurus