Remarques sur l'administration consultative au niveau local, à la fin du XVIIIe siècle.
Contenu
Titre
Remarques sur l'administration consultative au niveau local, à la fin du XVIIIe siècle.
Edition
In : Michel PERTUÉ (sous la dir. de), L'administration territoriale de la France (1750-1940). Actes du colloque d'Orléans (30 septembre-2 octobre 1993).
Auteur
SAUTEL, Gérard
Editeur
Orléans, Presses universitaires d'Orléans
Année
1998
Type
Article
Pages
P. 279-288
Mot-clé
Administration consultative
États provinciaux
Consultation
Assemblées provinciales
Conseils d'arrondissement
Conseils généraux
États provinciaux
Consultation
Assemblées provinciales
Conseils d'arrondissement
Conseils généraux