Les justices seigneuriales de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle. [Thèse].
Contenu
Titre
Les justices seigneuriales de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Université de Toulouse I, 2 volumes, Dactylographiée, 2004.
Résumé de la thèse :
Les justices seigneuriales de Haute-Auvergne au dix-huitième siècle reflètent la société, symbolisent l'application juridique transitoire entre le droit coutumier et le droit écrit, concrétisent un dynamisme judiciaire de proximité. La société se perçoit à travers l' importance quantitative de plaideurs et témoins; selon leurs professions, âges, sexes, analphabétisme. En nombre substantiel, aux ressorts imprécis, les institutions seigneuriales adaptent leur organisation à leur territoire. Leur personnel, parfois polyvalent, reste intègre. Les offices ne sont pas vénaux. Souvent, la pauvreté des seigneuries nuit à l'entretien des lieux de justice et à la poursuite des crimes et délits. Dans le domaine de la police, les juridictions seigneuriales exercent des missions de service public et privées. La matière pénale est procéduralement très riche. Les infractions pénales se portent contre les personnes ou/et contre les biens. Les premières consistent en des injures verbales ou/et des injures réelles, c'est-à-dire physiques. Les secondes se divisent en vols plus nombreux que les dégradations; les deux types aggravés parfois par la circonstance nocturne. La majorité des procès seigneuriaux est civile. Vie judiciaire, actes de procédures, moyens d'accession à la propriété, tarifications de biens suivant les lieux s'y révèlent. La répression impose : hypothèques, saisies, adjudications. Les relations entre les institutions seigneuriales, indépendantes, et les royales, leurs supérieures, sont correctes. Les justices seigneuriales de Haute-Auvergne, respectueuses des modes de vie de leurs justiciables à qui elles rendent leur honneur, restent solides et alertes jusqu'à la Révolution.
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Université de Toulouse I, 2 volumes, Dactylographiée, 2004.
Résumé de la thèse :
Les justices seigneuriales de Haute-Auvergne au dix-huitième siècle reflètent la société, symbolisent l'application juridique transitoire entre le droit coutumier et le droit écrit, concrétisent un dynamisme judiciaire de proximité. La société se perçoit à travers l' importance quantitative de plaideurs et témoins; selon leurs professions, âges, sexes, analphabétisme. En nombre substantiel, aux ressorts imprécis, les institutions seigneuriales adaptent leur organisation à leur territoire. Leur personnel, parfois polyvalent, reste intègre. Les offices ne sont pas vénaux. Souvent, la pauvreté des seigneuries nuit à l'entretien des lieux de justice et à la poursuite des crimes et délits. Dans le domaine de la police, les juridictions seigneuriales exercent des missions de service public et privées. La matière pénale est procéduralement très riche. Les infractions pénales se portent contre les personnes ou/et contre les biens. Les premières consistent en des injures verbales ou/et des injures réelles, c'est-à-dire physiques. Les secondes se divisent en vols plus nombreux que les dégradations; les deux types aggravés parfois par la circonstance nocturne. La majorité des procès seigneuriaux est civile. Vie judiciaire, actes de procédures, moyens d'accession à la propriété, tarifications de biens suivant les lieux s'y révèlent. La répression impose : hypothèques, saisies, adjudications. Les relations entre les institutions seigneuriales, indépendantes, et les royales, leurs supérieures, sont correctes. Les justices seigneuriales de Haute-Auvergne, respectueuses des modes de vie de leurs justiciables à qui elles rendent leur honneur, restent solides et alertes jusqu'à la Révolution.
Auteur
GENOT, Viviane
Année
2004
Type
Thèse
Pages
1452 folios
Mot-clé
Justices seigneuriales
Haute-Auvergne (Cantal)
Droit féodal
XVIIIe
Haute-Auvergne (Cantal)
Droit féodal
XVIIIe