Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Le parlement de Provence et le particularisme provincial au XVIIIe siècle.

Contenu

Titre

Le parlement de Provence et le particularisme provincial au XVIIIe siècle.

Edition

In : Poumarède (Jacques), THOMAS (Jack) (sous la dir. de), Les parlements de province. Pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle. (voir à ce titre).

Auteur

CUBELLS, Monique

Editeur

Toulouse, Framespa

Année

1996

Type

Article

Pages

P. 777-791

Mot-clé

Parlement d'Aix
Provence
Particularismes locaux
Assemblée générale des Communautés de Provence
XVIIIe
Constitution provençale
Privilèges
Assemblée des commnunautés de Provence
Particularismes institutionnels

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