La répression pénale des violences sexuelles au XIXe siècle : l'exemple du ressort de la Cour d'Appel d'Angers. [Thèse].
Contenu
Titre
La répression pénale des violences sexuelles au XIXe siècle : l'exemple du ressort de la Cour d'Appel d'Angers. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire, Angers, 2000.
Résumé de la thèse :
Cette étude est centrée sur les modalités de répression des violences sexuelles au XIXe siècle en France. Elle étudie l'évolution de la législation à travers trois incriminations : viol, attentat a la pudeur avec violence (1810) et sans violence (1832). À partir de données statistiques (de la Cour d'appel d'Angers) et des discours contenus dans les dossiers mayennais d'assises et les ouvrages de médecine légale, elle montre la réalite, la variété des actes dénonces et les représentations concernant les différentes violences sexuelles. Les critères définissant le viol et le recours à l'expertise médico-légale font du viol des adultes, un crime rarement réprime. Le XIXe siècle apparait comme celui de la protection de l'enfance (la notion de pédophilie est alors en construction). En revanche, les filles dès l'âge de 15 ans et les femmes sont considérées par ce système comme responsables de ce qui leur arrive : leur réputation et leur honneur en dépendent. L'accusé nie le plus souvent et dénonce une calomnie. La procédure judiciaire assigne dès la plainte à chacun son rôle : victime et agresseur. Cependant, les enquêtes font le tri. Les réputations et l'expertise médico-légale entrainent non lieu et acquittement. La répression se durcit à la fin du siècle par le pourcentage des accusés condamnés et l'allongement des peines prononcées, mais la répression frappe les violences contre les enfants : le viol sur adulte est peu reconnu.
Thèse de doctorat, Histoire, Angers, 2000.
Résumé de la thèse :
Cette étude est centrée sur les modalités de répression des violences sexuelles au XIXe siècle en France. Elle étudie l'évolution de la législation à travers trois incriminations : viol, attentat a la pudeur avec violence (1810) et sans violence (1832). À partir de données statistiques (de la Cour d'appel d'Angers) et des discours contenus dans les dossiers mayennais d'assises et les ouvrages de médecine légale, elle montre la réalite, la variété des actes dénonces et les représentations concernant les différentes violences sexuelles. Les critères définissant le viol et le recours à l'expertise médico-légale font du viol des adultes, un crime rarement réprime. Le XIXe siècle apparait comme celui de la protection de l'enfance (la notion de pédophilie est alors en construction). En revanche, les filles dès l'âge de 15 ans et les femmes sont considérées par ce système comme responsables de ce qui leur arrive : leur réputation et leur honneur en dépendent. L'accusé nie le plus souvent et dénonce une calomnie. La procédure judiciaire assigne dès la plainte à chacun son rôle : victime et agresseur. Cependant, les enquêtes font le tri. Les réputations et l'expertise médico-légale entrainent non lieu et acquittement. La répression se durcit à la fin du siècle par le pourcentage des accusés condamnés et l'allongement des peines prononcées, mais la répression frappe les violences contre les enfants : le viol sur adulte est peu reconnu.
Auteur
FERRON, Laurenté
Editeur
A.N.R.T.
Année
2000
Type
Thèse
Pages
708 p.
Mot-clé
Angers (Maine-et-Loire)
Crimes sexuels
Violences sexuelles
Anjou (Maine-et-Loire)
Répression pénale
Viols
Attentats à la pudeur
Mayenne (département)
Maine-et-Loire (département)
XIXe
Crimes sexuels
Violences sexuelles
Anjou (Maine-et-Loire)
Répression pénale
Viols
Attentats à la pudeur
Mayenne (département)
Maine-et-Loire (département)
XIXe