Politique et Droit - Droit et Politique. Le cas du droit des enfants naturels dans les pays rhénans rattachés à la Prusse sous le régime du Code civil (1815-1900).
Contenu
Titre
Politique et Droit - Droit et Politique. Le cas du droit des enfants naturels dans les pays rhénans rattachés à la Prusse sous le régime du Code civil (1815-1900).
Edition
Le cas des enfants naturels dans les pays rhénans rattachés à la Prusse sous le régime du Code civil (1815-1900).
Auteur
BORS, Marc
Année
2001
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
2001, tome 58, "Parents et enfants", pp. 71-91.
Mot-clé
Législateur
Législation
Code civil
Enfants naturels
Pays rhénans
Prusse
XIXe
Législation
Code civil
Enfants naturels
Pays rhénans
Prusse
XIXe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].