Un conflit entre les besoins de la veuve et les droits des héritiers et des créanciers. L'augment de dot en Bugey, Valromey et Pays de Gex de 1601 à 1789.
Contenu
Titre
Un conflit entre les besoins de la veuve et les droits des héritiers et des créanciers. L'augment de dot en Bugey, Valromey et Pays de Gex de 1601 à 1789.
Présentation de l'article :
Créer pour permettre à la veuve de subvenir à ses besoins matériels, l’augment de dot est une part de la succession du mari à laquelle les usages accordent d’abord les mêmes garanties de paiement que la dot elle-même. Mais bien vite, l’augment sert à ne pas respecter les engagements du mari envers ses créanciers. Le parlement de Dijon, solidement appuyé par la doctrine, poursuit l’œuvre du sacré Sénat de Chambéry en réduisant progressivement ce frein au développement des affaires.
Présentation de l'article :
Créer pour permettre à la veuve de subvenir à ses besoins matériels, l’augment de dot est une part de la succession du mari à laquelle les usages accordent d’abord les mêmes garanties de paiement que la dot elle-même. Mais bien vite, l’augment sert à ne pas respecter les engagements du mari envers ses créanciers. Le parlement de Dijon, solidement appuyé par la doctrine, poursuit l’œuvre du sacré Sénat de Chambéry en réduisant progressivement ce frein au développement des affaires.
Auteur
FRANCOIS, Xavier
Année
2000
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
2000, tome.57, "Histoire de l'enseignement", Varia, p. 301-319.
Mot-clé
Pays de Gex (Ain)
Valromey (Ain )
Bugey (Ain)
Créanciers
Héritages - Héritiers
Veuves - Veuvage
Augment de dot
XVIIe, XVIIIe
Valromey (Ain )
Bugey (Ain)
Créanciers
Héritages - Héritiers
Veuves - Veuvage
Augment de dot
XVIIe, XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].