La première naissance de l'administration municipale moderne (1750-1837). [Thèse].
Contenu
Titre
La première naissance de l'administration municipale moderne (1750-1837). [Thèse].
Thèse de doctorat, Droit public, Lyon 2, 1993
Résumé de la thèse :
Phénomène de mouvement, l'histoire de l'administration française ne commence pas en 1789. L'administration n'est pas née, en effet, sur une "table rase" ; pour comprendre l'évolution des structures et des règles administratives, il ne faut pas oublier la tradition juridique issue de l'Ancien Régime. Dans le même sens, l'administration municipale moderne n'est pas née en 1884, ni même en 1789 : les principes essentiels sur lesquelles reposent les structures communales, les compétences municipales et le contrôle exerce sur les autorités municipales ont été découverts des le milieu du XVIIIe siècle, appliqués sous différentes formes pendant la période révolutionnaire et systématisés dans la première moitie du XIXe siècle. Résultat d'une sédimentation progressive, l'entité communale que nous connaissons aujourd'hui est le produit d'une évolution continue, évolution à laquelle des textes donnent un rythme : 1764, 1787, 1789 et 1800 représentent les césures de cette évolution, comprise entre 1750 et 1837, qui constitue la première naissance de l'administration municipale moderne. La loi du 5 avril 1884, codification précise et complète de règles éparses, n'en est que la seconde naissance.
Thèse de doctorat, Droit public, Lyon 2, 1993
Résumé de la thèse :
Phénomène de mouvement, l'histoire de l'administration française ne commence pas en 1789. L'administration n'est pas née, en effet, sur une "table rase" ; pour comprendre l'évolution des structures et des règles administratives, il ne faut pas oublier la tradition juridique issue de l'Ancien Régime. Dans le même sens, l'administration municipale moderne n'est pas née en 1884, ni même en 1789 : les principes essentiels sur lesquelles reposent les structures communales, les compétences municipales et le contrôle exerce sur les autorités municipales ont été découverts des le milieu du XVIIIe siècle, appliqués sous différentes formes pendant la période révolutionnaire et systématisés dans la première moitie du XIXe siècle. Résultat d'une sédimentation progressive, l'entité communale que nous connaissons aujourd'hui est le produit d'une évolution continue, évolution à laquelle des textes donnent un rythme : 1764, 1787, 1789 et 1800 représentent les césures de cette évolution, comprise entre 1750 et 1837, qui constitue la première naissance de l'administration municipale moderne. La loi du 5 avril 1884, codification précise et complète de règles éparses, n'en est que la seconde naissance.
Auteur
NICOUD, Marie-Odile
Editeur
ANRT, 1996, 2 MF
Année
1996
Type
Thèse
Mot-clé
Administration municipale
Administration locale
Municipalités
Histoire de l'administration
XVIIIe, XIXe
Administration locale
Municipalités
Histoire de l'administration
XVIIIe, XIXe