Les heimatlos au XIXe siècle : du statut de paria à celui de citoyen helvétique.
Contenu
Titre
Les heimatlos au XIXe siècle : du statut de paria à celui de citoyen helvétique.
Résumé de l'article :
Jusqu'au milieu du XIXe siècle, les personnes qui n'ont pas un droit de bourgeoisie sont des apatrides dans leur propre pays. Ce sont les heimatlos. Cet article relate leur parcours jusqu'à l'obtention de la nationalité suisse. Durant des siècles la « nationalité » demeure un concept aléatoire et fragile. En effet, l'appareil législatif de l'Ancien Régime permet de priver du droit de bourgeoisie de nombreuses personnes en raison de leur pauvreté, de leur statut familial, religieux ou de leur condamnation civile ou pénale. C'est la constitution fédérale de 1848 et la loi fédérale de 1850 sur l'heimatlosat qui mettront fin à ce statut infamant.
Résumé de l'article :
Jusqu'au milieu du XIXe siècle, les personnes qui n'ont pas un droit de bourgeoisie sont des apatrides dans leur propre pays. Ce sont les heimatlos. Cet article relate leur parcours jusqu'à l'obtention de la nationalité suisse. Durant des siècles la « nationalité » demeure un concept aléatoire et fragile. En effet, l'appareil législatif de l'Ancien Régime permet de priver du droit de bourgeoisie de nombreuses personnes en raison de leur pauvreté, de leur statut familial, religieux ou de leur condamnation civile ou pénale. C'est la constitution fédérale de 1848 et la loi fédérale de 1850 sur l'heimatlosat qui mettront fin à ce statut infamant.
Auteur
SCHŒNENBERGER, Marie-Bernadette
Année
2017
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2017, tome 74, p. 265-285
Mot-clé
Heimatlos (Suisse)
Apatrides
Marginaux
Droit de bourgeoisie
Minorités sociales
Apatrides
Marginaux
Droit de bourgeoisie
Minorités sociales