Une région placée en état de siège : le point de vue d'un juge militaire en pays chouan (1793-1795).
Contenu
Titre
Une région placée en état de siège : le point de vue d'un juge militaire en pays chouan (1793-1795).
Résumé de l'article :
Parmi les nouveautés institutionnelles que la Révolution consacre à la justice, l'une d'elle reste emblématique de l'époque : la justice militaire. En effet, elle traduit les avancées de la législation du temps : droits de la défense reconnus, procédure à double jury (l'un d'accusation, l'autre de jugement), sanctions qui comportent des peines privatives de liberté. En prenant pour exemple l'Armée des Côtes de Cherbourg, on se propose d'évoquer tant les infractions que les sanctions infligées aux militaires, ainsi que l'arme des unités les plus impliquées. Quant aux infractions les plus nombreuses, on relève, par ordre d'importance décroissante, la désertion, le vol, le pillage : telles sont alors les plaies qui frappent cette armée française. Mais encore faut-il que les deux jurys évoqués plus tôt s'accordent, ce qui est loin d'être toujours le cas. D'ailleurs, l'intervention des représentants du peuple en mission complique aussi la situation : en usant de l'amnistie, ils tendent à fausser le cours de la justice militaire.
Résumé de l'article :
Parmi les nouveautés institutionnelles que la Révolution consacre à la justice, l'une d'elle reste emblématique de l'époque : la justice militaire. En effet, elle traduit les avancées de la législation du temps : droits de la défense reconnus, procédure à double jury (l'un d'accusation, l'autre de jugement), sanctions qui comportent des peines privatives de liberté. En prenant pour exemple l'Armée des Côtes de Cherbourg, on se propose d'évoquer tant les infractions que les sanctions infligées aux militaires, ainsi que l'arme des unités les plus impliquées. Quant aux infractions les plus nombreuses, on relève, par ordre d'importance décroissante, la désertion, le vol, le pillage : telles sont alors les plaies qui frappent cette armée française. Mais encore faut-il que les deux jurys évoqués plus tôt s'accordent, ce qui est loin d'être toujours le cas. D'ailleurs, l'intervention des représentants du peuple en mission complique aussi la situation : en usant de l'amnistie, ils tendent à fausser le cours de la justice militaire.
Auteur
ÉVRARD, Sébastien
Année
2013
Type
Article
Numéro
2013, tome 70, p. 261-303
Mot-clé
Guerres de la Révolution française
Justice militaire
État de siège
Normandie
Chouans - Chouannerie
Déserteurs - Désertions
Vols
Pillages - Prédations - Tributs de guerre
Représentants en mission
Amnisties
Révolution française
XVIIIe
Justice militaire
État de siège
Normandie
Chouans - Chouannerie
Déserteurs - Désertions
Vols
Pillages - Prédations - Tributs de guerre
Représentants en mission
Amnisties
Révolution française
XVIIIe