Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Un usage caractéristique des mutations sociales des XVIIe et XVIIIe siècles. Le droit des bagues et joyaux en Bresse, Bugey, Valromey et Pays de Gex.
Résumé de l'article :
Beaucoup plus développé que dans la plupart des autres pays de droit écrit, le droit de « bagues et joyaux » présente en Bresse, Bugey, Valromey et au Pays de Gex des caractéristiques intéressantes. Avec lui, on voit s'opérer la transition d'un simple usage notarial vers une véritable coutume. De création plus récente que les « gains nuptiaux » traditionnels, il s'avère bien davantage malléable qu'eux aux seizième, dix-septième et dix-huitième siècle. C'est pourquoi l'histoire du droit de « bagues et joyaux » reflète les préoccupations patrimoniales des bressans, bugistes et gessiens et accompagne l'infiltration des idées coutumières dans ces pays de droit écrit.

FRANÇOIS, Xavier

1999

Article

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

1999, tome 56, p. 293-298

Régimes matrimoniaux
Bijoux, bagues et joyaux
Bresse (Ain)
Bugey (Ain)
Valromey (Ain)
Pays de Gex (Ain)
XVIIe, XVIIIe

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].