Vérité ou accord ? Offre et demande de justice dans les tribunaux d’ancien régime (Turin, XVIIIe siècle).
Contenu
Titre
Vérité ou accord ? Offre et demande de justice dans les tribunaux d’ancien régime (Turin, XVIIIe siècle).
In : Olivier Poncet (sous la dir. de), « Juger le faux (Moyen Âge - Temps modernes) ».
Résumé de l'article :
L’article analyse le fonctionnement de quelques procédures civiles qui étaient en vigueur dans les tribunaux de l’État savoyard pendant l’époque moderne, en interrogeant leur rapport à l’établissement d’une vérité judiciaire. Les différentes grammaires qui caractérisaient ces procédures s’appuyaient sur des systèmes de preuves différents et souvent opposés par les historiens et les juristes, comme relevant de degrés différents de rationalité (la preuve écrite, le serment, le témoignage, etc.). L’étude des procès montre pourtant que ces justices ne préfigurent pas des conceptions différentes de ce à quoi le procès devait aboutir : la demande adressée au tribunal était bien la construction d’un accord entre les parties, bien plus que la ferme individualisation d’une vérité judiciaire. Les grammaires du procès civil dans ces sociétés de l’époque moderne nous introduisent donc à la relation étroite qui était instituée, entre le vrai et le consensuel. La vérité, ressort de cette analyse, était là où l’entente pouvait se réaliser.
In : Olivier Poncet (sous la dir. de), « Juger le faux (Moyen Âge - Temps modernes) ».
Résumé de l'article :
L’article analyse le fonctionnement de quelques procédures civiles qui étaient en vigueur dans les tribunaux de l’État savoyard pendant l’époque moderne, en interrogeant leur rapport à l’établissement d’une vérité judiciaire. Les différentes grammaires qui caractérisaient ces procédures s’appuyaient sur des systèmes de preuves différents et souvent opposés par les historiens et les juristes, comme relevant de degrés différents de rationalité (la preuve écrite, le serment, le témoignage, etc.). L’étude des procès montre pourtant que ces justices ne préfigurent pas des conceptions différentes de ce à quoi le procès devait aboutir : la demande adressée au tribunal était bien la construction d’un accord entre les parties, bien plus que la ferme individualisation d’une vérité judiciaire. Les grammaires du procès civil dans ces sociétés de l’époque moderne nous introduisent donc à la relation étroite qui était instituée, entre le vrai et le consensuel. La vérité, ressort de cette analyse, était là où l’entente pouvait se réaliser.
Auteur
CERUTTI, Simona
Editeur
In : Olivier Poncet (sous la dir. de), « Juger le faux (Moyen Âge - Temps modernes) ».
Année
2011
Type
Article
Pages
P. 215-234
Mot-clé
États de Savoie
Procédure civile
Vérité judiciaire
XVIIIe
Procédure civile
Vérité judiciaire
XVIIIe
URL
https://doi.org/10.4000/books.enc.287