Notes sur le Conseil du sceau des titres et la commission du sceau (1808-1830) à propos de l'inventaire des registres du sceau.
Contenu
Titre
Notes sur le Conseil du sceau des titres et la commission du sceau (1808-1830) à propos de l'inventaire des registres du sceau.
Auteur
DAINVILLE-BARBICHE, Ségolène de
Année
1976
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1976, n° 46, p. 14-18.
Mot-clé
Conseil du sceau et des titres
XIXe
XIXe