Contribution à l’histoire du régime des terres. Le contrat de complant. [Thèse].
Contenu
Titre
Contribution à l’histoire du régime des terres. Le contrat de complant. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1898].
Introduction de la thèse :
Le comptant, qui a survécu à la Révolution, n’intéresse plus qu’une petite partie de la France (Loire-Inférieure, quelques cantons du Poitou et de l’Anjou), mais il y est très discuté, et la crise produite par le phylloxera sur la culture de la vigne force les esprits à l’étudier (pétition des colons, – commission d’enquête, – récent projet de loi soumis aux Chambres). Une vue d’ensemble sur ses origines et son développement est le meilleur moyen de résoudre la question. Au point de vue théorique, le comptant est intéressant parce qu’il représente dans notre droit un principe juridique et une conception économique particuliers.
Historiens et jurisconsultes l’ont étudié imparfaitement ou incomplètement.
Nos sources sont surtout les Cartulaires, puis les archives départementales de la Loire-Inférieure et des archives privées ; les recueils de Coutumes et les ouvrages des commentateurs.
[Thèse de l'École des chartes, 1898].
Introduction de la thèse :
Le comptant, qui a survécu à la Révolution, n’intéresse plus qu’une petite partie de la France (Loire-Inférieure, quelques cantons du Poitou et de l’Anjou), mais il y est très discuté, et la crise produite par le phylloxera sur la culture de la vigne force les esprits à l’étudier (pétition des colons, – commission d’enquête, – récent projet de loi soumis aux Chambres). Une vue d’ensemble sur ses origines et son développement est le meilleur moyen de résoudre la question. Au point de vue théorique, le comptant est intéressant parce qu’il représente dans notre droit un principe juridique et une conception économique particuliers.
Historiens et jurisconsultes l’ont étudié imparfaitement ou incomplètement.
Nos sources sont surtout les Cartulaires, puis les archives départementales de la Loire-Inférieure et des archives privées ; les recueils de Coutumes et les ouvrages des commentateurs.
Auteur
GRAND, Roger
Année
1898
Type
Thèse
Mot-clé
Conditions juridiques des terres et des biens
Baux à complant
Baux à complant