Étude sur le droit des assemblées françaises au début du XIVe siècle. [Thèse].
Contenu
Titre
Étude sur le droit des assemblées françaises au début du XIVe siècle. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1938].
Introduction de la thèse :
Les assemblées locales, régionales, nationales, ecclésiastiques et laïques sont un rouage essentiel de la vie publique au XIVe siècle. Elles ne sont connues que par de rares épaves et deux séries de procurations relatives aux États de 1303 et 1308, conservées par hasard. Nous pouvons cependant deviner leur fréquence et leur importance.
Leur origine est fort ancienne. Les assemblées ecclésiastiques, nées à l’époque romaine, modifiées à l’époque du haut Moyen-Âge, ont bénéficié de la renaissance du droit romain et de l’impulsion donnée par les mouvements réformistes. Particulièrement nombreuses aux âges de ferveur – parfois utilisées à des fins juridiques d’ordre privé et à des fins politiques –, elles fournissent aux assemblées laïques un
personnel de secrétaires et de participants pourvus de traditions et de théories.
Les assemblées religieuses et, sur leur modèle, les assemblées laïques se répartissent en deux groupes : <i>ad consilium</i> et <i>ad consensum</i>. Les premières groupent habituellement des personnes ayant juridiction et procèdent par voie d’enquête sur des matières <i>ardua</i>, <i>dubia</i> et d’intérêt public, sous la présidence d’un personnage ayant le plus souvent juridiction éminente et qui, en ce cas, tranche souverainement. Les secondes réunissent le « commun » d’une abbaye, d’une ville, etc., et requièrent son assentiment effectif et général, sans délibération. Leur compétence est variée.
[Thèse de l'École des chartes, 1938].
Introduction de la thèse :
Les assemblées locales, régionales, nationales, ecclésiastiques et laïques sont un rouage essentiel de la vie publique au XIVe siècle. Elles ne sont connues que par de rares épaves et deux séries de procurations relatives aux États de 1303 et 1308, conservées par hasard. Nous pouvons cependant deviner leur fréquence et leur importance.
Leur origine est fort ancienne. Les assemblées ecclésiastiques, nées à l’époque romaine, modifiées à l’époque du haut Moyen-Âge, ont bénéficié de la renaissance du droit romain et de l’impulsion donnée par les mouvements réformistes. Particulièrement nombreuses aux âges de ferveur – parfois utilisées à des fins juridiques d’ordre privé et à des fins politiques –, elles fournissent aux assemblées laïques un
personnel de secrétaires et de participants pourvus de traditions et de théories.
Les assemblées religieuses et, sur leur modèle, les assemblées laïques se répartissent en deux groupes : <i>ad consilium</i> et <i>ad consensum</i>. Les premières groupent habituellement des personnes ayant juridiction et procèdent par voie d’enquête sur des matières <i>ardua</i>, <i>dubia</i> et d’intérêt public, sous la présidence d’un personnage ayant le plus souvent juridiction éminente et qui, en ce cas, tranche souverainement. Les secondes réunissent le « commun » d’une abbaye, d’une ville, etc., et requièrent son assentiment effectif et général, sans délibération. Leur compétence est variée.
Auteur
HAUCOURT, Geneviève d'
Année
1938
Type
Thèse
Mot-clé
Assemblées politiques représentatives
Assemblées ecclésiastiques
Assemblées laïques
Assemblées ecclésiastiques
Assemblées laïques