Les commissaires royaux aux amortissements et aux nouveaux acquêts sous les Capétiens (1275-1328). [Thèse].
Contenu
Titre
Les commissaires royaux aux amortissements et aux nouveaux acquêts sous les Capétiens (1275-1328). [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1953].
Introduction de la thèse :
Définition. L’opinion des juristes anciens. Les biens acquis par les églises tombant en main-morte, on employa, à l’époque féodale, le système de l’homme vivant et mourant ou d’une indemnité. Les seigneurs s’approprièrent ce droit et le perçurent à leur profit. Seront plus spécialement étudiés les amortissements des comtes de Champagne et de Forez, ceux d’Alphonse de Poitiers au XIIIe siècle. À cette époque, les acquisitions des églises sur des terres tenues à fief avaient pris de telles proportions que la royauté chercha à freiner ce mouvement. Saint Louis commença à percevoir des amortissements, mais il fallut attendre l’ordonnance de 1275 sur les nouveaux acquêts des églises et des non-nobles pour régler la situation. Les roturiers formaient alors une classe aisée qui achetait des terres à la noblesse appauvrie, mais le roi, y perdant son service de fief, exigea une compensation.
[Thèse de l'École des chartes, 1953].
Introduction de la thèse :
Définition. L’opinion des juristes anciens. Les biens acquis par les églises tombant en main-morte, on employa, à l’époque féodale, le système de l’homme vivant et mourant ou d’une indemnité. Les seigneurs s’approprièrent ce droit et le perçurent à leur profit. Seront plus spécialement étudiés les amortissements des comtes de Champagne et de Forez, ceux d’Alphonse de Poitiers au XIIIe siècle. À cette époque, les acquisitions des églises sur des terres tenues à fief avaient pris de telles proportions que la royauté chercha à freiner ce mouvement. Saint Louis commença à percevoir des amortissements, mais il fallut attendre l’ordonnance de 1275 sur les nouveaux acquêts des églises et des non-nobles pour régler la situation. Les roturiers formaient alors une classe aisée qui achetait des terres à la noblesse appauvrie, mais le roi, y perdant son service de fief, exigea une compensation.
Auteur
CARREAU, Marie-Élisabeth
Année
1953
Type
Thèse
Mot-clé
Commissaires royaux aux amortissements et aux nouveaux acquêts
XIIIe, XIVe
XIIIe, XIVe