De la grande chancellerie au ministère de la justice (1774-1792). [Thèse].
Contenu
Titre
De la grande chancellerie au ministère de la justice (1774-1792). [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 1998].
Introduction de la thèse :
Un regain d’intérêt pour l’histoire administrative de la France se manifeste actuellement. Il semble intéressant dans ce cadre de s’attacher à la composition et au fonctionnement des services chargés de la justice : la Grande Chancellerie et le ministère qui lui a succédé en 1791. Jusqu’à présent, les travaux concernant le chancelier et ses services se sont limités au XVIe siècle. Pourtant, des chanceliers comme d’Aguesseau ou Maupeou ont rehaussé leur office sous Louis XV. Ils ont laissé à leur successeur Hue de Miromesnil une autorité renforcée.
L’importance de la tâche du chancelier rend nécessaire l’assistance d’un certain nombre d’officiers, notamment lors de la préparation de l’audience du sceau. On connaît mal le reste des commis, qui s’occupent de la correspondance avec les juridictions du royaume et du règlement des problèmes judiciaires ou législatifs. Jusqu’à la fin de l’époque moderne, ils sont regroupés en un seul organisme, appelé bureau de Chancellerie.
Il ne se produit pas de rupture du service au début de la Révolution. L’administration royale est stable, les changements politiques y ont peu de répercussions. Il importe de souligner l’unité de toute la période.
[Thèse de l'École des chartes, 1998].
Introduction de la thèse :
Un regain d’intérêt pour l’histoire administrative de la France se manifeste actuellement. Il semble intéressant dans ce cadre de s’attacher à la composition et au fonctionnement des services chargés de la justice : la Grande Chancellerie et le ministère qui lui a succédé en 1791. Jusqu’à présent, les travaux concernant le chancelier et ses services se sont limités au XVIe siècle. Pourtant, des chanceliers comme d’Aguesseau ou Maupeou ont rehaussé leur office sous Louis XV. Ils ont laissé à leur successeur Hue de Miromesnil une autorité renforcée.
L’importance de la tâche du chancelier rend nécessaire l’assistance d’un certain nombre d’officiers, notamment lors de la préparation de l’audience du sceau. On connaît mal le reste des commis, qui s’occupent de la correspondance avec les juridictions du royaume et du règlement des problèmes judiciaires ou législatifs. Jusqu’à la fin de l’époque moderne, ils sont regroupés en un seul organisme, appelé bureau de Chancellerie.
Il ne se produit pas de rupture du service au début de la Révolution. L’administration royale est stable, les changements politiques y ont peu de répercussions. Il importe de souligner l’unité de toute la période.
Auteur
MANGIN, Valérie
Année
1998
Type
Thèse
Mot-clé
Chanceliers - Chancellerie - Grande Chancellerie
Ministère de la Justice
Révolution française
XVIIIe
Ministère de la Justice
Révolution française
XVIIIe