Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Le port d’armes en France et la législation royale du milieu du XIIIe au milieu du XIVe siècle. [Thèse].

Contenu

Titre

Le port d’armes en France et la législation royale du milieu du XIIIe au milieu du XIVe siècle. [Thèse].
[Thèse de l'École des chartes, 2007].
Introduction de la thèse :
« Le port d’armes » : les termes du sujet évoquent à la fois une pratique sociale et une incrimination juridique ; une pratique incontestablement habituelle à la fin du Moyen Âge et une incrimination mise en place en France à partir de la seconde moitié du XIIIe siècle, au travers de multiples interdictions royales, urbaines et ecclésiastiques.
L’objectif de cette thèse est donc d’étudier à la fois l’élaboration de l’interdiction du port d’armes et la pratique sociale prohibée, en utilisant essentiellement des sources royales : textes normatifs (ordonnances, mandements), mais aussi documents de la pratique (sentences du Parlement, lettres de chancellerie). On cherchera ainsi à voir comment le droit se crée, en observant l’interaction ambiguë entre la royauté et les justices inférieures, mais aussi entre les justices et les simples justiciables, que le roi souhaite empêcher de combattre entre eux, tout en ayant souvent besoin de leur soutien armé au cours d’une guerre royale qui exclut les guerres entre sujets. Une telle interrogation impliquera aussi de s’intéresser à l’arrière-plan social, au lien entre les armes et le rang : nobles, clercs, marchands, qui peut porter quelles armes ?
Plusieurs travaux ont déjà abordé la question du port d’armes à la fin du Moyen Âge. On peut citer la thèse d’Ernest Perrot sur les « cas royaux », un mémoire de diplôme d’études approfondies soutenu en 1997 par Svetlana Virapin, des articles de Michel Toulet, de Marie-Hélène Renaut ou d’Osvaldo Cavallar, qui s’est intéressé principalement à un ouvrage attribué à Bartole sur le port d’armes.
Ces travaux sont très utiles et comportent de nombreux éléments convaincants. Cependant, il est justifié de continuer les recherches, car ces études font une quête systématique du terme de « port d’armes », sans remettre en question la construction lexicale et les jeux de référence : en d’autres termes, on y regrette l’absence d’interrogation sur les rapports entre les mots et les notions. De ce fait, là où ces travaux amènent à parler d’« apparition », de « genèse » ou au contraire d’« héritage » d’une incrimination, on observera plutôt une construction, à la fois rationnelle et tâtonnante, liée à des interventions ponctuelles de la royauté et à des références à des textes antérieurs, en particulier au droit romain, mais dans un sens considérablement adapté.

Auteur

WENZ, Romain

Année

2007

Type

Thèse

Mot-clé

Port d'armes
Détention d'armes
Cas royaux

Thésaurus