Archives départementales, Haute-Vienne. Répertoire numérique Série 2C : contrôle des actes des notaires. [2C 1-2829].
Contenu
Titre
Archives départementales, Haute-Vienne. Répertoire numérique Série 2C : contrôle des actes des notaires. [2C 1-2829].
Présentation de l'éditeur :
Instauré par le pouvoir royal pour assurer une sorte de publicité foncière et renflouer ses caisses, l’enregistrement des actes notariés était réalisé dans une cinquantaine de bureaux pour l’actuelle Haute-Vienne. Les quelques milliers de registres qui en proviennent s'avèrent particulièrement utiles en tant que table des minutes notariales du XVIIIe siècle, dont ils permettent en outre de combler certaines lacunes. Ce fonds a reçu son classement définitif (anciennes cotes C 780 à 2988).
Présentation de l'éditeur :
Instauré par le pouvoir royal pour assurer une sorte de publicité foncière et renflouer ses caisses, l’enregistrement des actes notariés était réalisé dans une cinquantaine de bureaux pour l’actuelle Haute-Vienne. Les quelques milliers de registres qui en proviennent s'avèrent particulièrement utiles en tant que table des minutes notariales du XVIIIe siècle, dont ils permettent en outre de combler certaines lacunes. Ce fonds a reçu son classement définitif (anciennes cotes C 780 à 2988).
Auteur
DAUDIN, Lionel
Editeur
Limoges, Archives départementales de la Haute-Vienne
Année
1996
Type
Répertoire
Pages
131 p.
Mot-clé
Contrôle des actes
Notaires - Notariat
Actes notariés
Haute-Vienne (département)
Limousin
XVIIIe
Notaires - Notariat
Actes notariés
Haute-Vienne (département)
Limousin
XVIIIe