Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les concessions de mines de houille dans les Cévennes depuis la loi du 21 avril 1810 jusqu'à la nationalisation de 1946. [Thèse].

Contenu

Titre

Les concessions de mines de houille dans les Cévennes depuis la loi du 21 avril 1810 jusqu'à la nationalisation de 1946. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier I, 1989].
Résumé de la thèse :
La notion de concession pour l'exploitation minière est une création de la loi du 21 avril 1810, début d'une réelle législation minière alliant le cadre juridique strict avec la liberté d'entreprise ordonnée d'abord pour le bien de l'État. L'ouvrage s'attache à l'étude chronologique des concessions houillères des Cévennes, à travers les différents actes juridiques montrant les changements de propriétaires, individuels ou regroupes en sociétés, et par là même montre à quel point le charbon est le moteur de toute l'industrie du XIXe siècle avec surtout l'impact sur la naissance et le développement du chemin de fer, qui à son tour permet une meilleure exploitation de la houille.

Auteur

GALLIER-PASCHOUD, Anne-Christine

Année

1989

Type

Thèse

Mot-clé

Concessions minières
Charbon - Charbonnages - Houllières
Cévennes
Languedoc
XIXe, XXe

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