La justice politique : l'exemple du département du Nord (1811-1914). [Thèse].
Contenu
Titre
La justice politique : l'exemple du département du Nord (1811-1914). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lille II, 1996].
Résumé de la thèse :
Le sujet de thèse est abordé sous l'angle régional par l'étude de la pratique judiciaire des juridictions de droit commun - cour d'assises et tribunaux correctionnels - et des juridictions d'exception - cours spéciales, cours prévôtales, commissions mixtes - dans le Nord dont les archives permettent de dégager la jurisprudence. Le résultat de cette analyse démontre l'autonomie de la pratique judiciaire par rapport aux textes qui la régissent et propose une nouvelle contribution à l'histoire politique de cette époque en dévoilant les comportements des populations locales. Au cours de la période 1811-1851, la justice politique ordinaire fut modérée dans le département du Nord tant au criminel qu'au correctionnel. Mais à côté de cette justice, le pouvoir eut recours à des juridictions d'exception lors de graves crises politiques. Sous la Monarchie de Juillet, se développa une justice politique libérale où les acquittements dans les affaires politiques et de presse se multiplièrent et aboutirent à une certaine impunité de la criminalité politique. L'élan libéral fut brisé par le coup d'État du 2 décembre 1851. Le Second Empire n'hésita pas à recourir aux juridictions d'exception et à la correctionnalisation afin d'éliminer toute opposition. Le libéralisme de la Troisième République fut particulièrement ambigu. La République reconnut de nombreuses libertés publiques. Mais devant les périls monarchistes, socialistes et anarchistes, les républicains opportunistes n'hésitèrent pas à faire voter des lois circonstancielles afin de défendre et de consolider le régime. La période 1852-1914 fut donc marquée par le déclin de la justice libérale.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lille II, 1996].
Résumé de la thèse :
Le sujet de thèse est abordé sous l'angle régional par l'étude de la pratique judiciaire des juridictions de droit commun - cour d'assises et tribunaux correctionnels - et des juridictions d'exception - cours spéciales, cours prévôtales, commissions mixtes - dans le Nord dont les archives permettent de dégager la jurisprudence. Le résultat de cette analyse démontre l'autonomie de la pratique judiciaire par rapport aux textes qui la régissent et propose une nouvelle contribution à l'histoire politique de cette époque en dévoilant les comportements des populations locales. Au cours de la période 1811-1851, la justice politique ordinaire fut modérée dans le département du Nord tant au criminel qu'au correctionnel. Mais à côté de cette justice, le pouvoir eut recours à des juridictions d'exception lors de graves crises politiques. Sous la Monarchie de Juillet, se développa une justice politique libérale où les acquittements dans les affaires politiques et de presse se multiplièrent et aboutirent à une certaine impunité de la criminalité politique. L'élan libéral fut brisé par le coup d'État du 2 décembre 1851. Le Second Empire n'hésita pas à recourir aux juridictions d'exception et à la correctionnalisation afin d'éliminer toute opposition. Le libéralisme de la Troisième République fut particulièrement ambigu. La République reconnut de nombreuses libertés publiques. Mais devant les périls monarchistes, socialistes et anarchistes, les républicains opportunistes n'hésitèrent pas à faire voter des lois circonstancielles afin de défendre et de consolider le régime. La période 1852-1914 fut donc marquée par le déclin de la justice libérale.
Auteur
LEJEUNE, Thierry
Année
1996
Type
Thèse
Mot-clé
Justice politique
Nord (département)
Flandre (Nord)
Hainaut (Nord)
Cambrésis - Cambraisis (Nord)
Répression politique
Procès politiques
Presse - Médias
XIXe, XXe
Nord (département)
Flandre (Nord)
Hainaut (Nord)
Cambrésis - Cambraisis (Nord)
Répression politique
Procès politiques
Presse - Médias
XIXe, XXe