Les "<i>decisiones</i>" de la Rote romaine et le système des bénéfices ecclésiastiques au XIVe siècle. [Thèse].
Contenu
Titre
Les "<i>decisiones</i>" de la Rote romaine et le système des bénéfices ecclésiastiques au XIVe siècle. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris XI, 1998].
Résumé de la thèse :
La copieuse tradition manuscrite des collections de <i>decisiones rotae</i> du XIV siècle et la riche série des éditions du XVe, XVIe et XVIIe siècle démontrent l'importance de la jurisprudence rotale des origines. Les cinq recueils avaient pour but de fixer la jurisprudence du tribunal pour permettre aux auditeurs de considérer clarifiées les questions juridiques qui avaient été discutées dans des débats approfondis. Il s'agissait ainsi de répertoires des causes très utiles aux juges qui y retrouvaient toute une série de "précédents" à utiliser pour la solution de causes semblables. Au XIVe siècle la rote s'occupait surtout de résoudre les causes nées en matière de bénéfices, puisque chaque aspect de l'institution - le concept même de bénéfice, les conditions de sa vacance, les obligations du bénéficier, les causes de perte etc. . . - était sujet a des contestations et a des difficultés d'application. Les juges rotaux défendaient à cet égard les assignations bénéficiales papales en dépit des assignations accomplies par les autorités ordinaires, premièrement l'évêque ; l'obtention des charges ecclésiastiques arrivait en effet au XIVe siècle surtout par l'initiative du Saint Siège, à travers les provisions pontificales et les grâces expectatives. Les auditeurs défendaient ainsi le principe de la primauté pontificale, mis en relief par Innocent III et solennellement affirme par Clément VI. Le système bénéficiai dessiné par la Rote était destine a exercer une profonde influence sur les œuvres de la science juridique contemporaine et successive, ou on à trouvé fréquemment des citations des décisions étudiées. C'est ainsi que l'originalité des solutions accueillies pendant les procès, l'utilisation des décisions à la façon de précédents qui lient et l'autorité extrarotale des décisions mêmes démontrent comment déjà au XIVe siècle la jurisprudence rotale joua un rôle de premier ordre dans la vie du droit et dans les sources du droit savant.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris XI, 1998].
Résumé de la thèse :
La copieuse tradition manuscrite des collections de <i>decisiones rotae</i> du XIV siècle et la riche série des éditions du XVe, XVIe et XVIIe siècle démontrent l'importance de la jurisprudence rotale des origines. Les cinq recueils avaient pour but de fixer la jurisprudence du tribunal pour permettre aux auditeurs de considérer clarifiées les questions juridiques qui avaient été discutées dans des débats approfondis. Il s'agissait ainsi de répertoires des causes très utiles aux juges qui y retrouvaient toute une série de "précédents" à utiliser pour la solution de causes semblables. Au XIVe siècle la rote s'occupait surtout de résoudre les causes nées en matière de bénéfices, puisque chaque aspect de l'institution - le concept même de bénéfice, les conditions de sa vacance, les obligations du bénéficier, les causes de perte etc. . . - était sujet a des contestations et a des difficultés d'application. Les juges rotaux défendaient à cet égard les assignations bénéficiales papales en dépit des assignations accomplies par les autorités ordinaires, premièrement l'évêque ; l'obtention des charges ecclésiastiques arrivait en effet au XIVe siècle surtout par l'initiative du Saint Siège, à travers les provisions pontificales et les grâces expectatives. Les auditeurs défendaient ainsi le principe de la primauté pontificale, mis en relief par Innocent III et solennellement affirme par Clément VI. Le système bénéficiai dessiné par la Rote était destine a exercer une profonde influence sur les œuvres de la science juridique contemporaine et successive, ou on à trouvé fréquemment des citations des décisions étudiées. C'est ainsi que l'originalité des solutions accueillies pendant les procès, l'utilisation des décisions à la façon de précédents qui lient et l'autorité extrarotale des décisions mêmes démontrent comment déjà au XIVe siècle la jurisprudence rotale joua un rôle de premier ordre dans la vie du droit et dans les sources du droit savant.
Auteur
SANTANGELO CORDANI, Angela
Année
1998
Type
Thèse
Mot-clé
Tribunal de la Rote
Bénéfices eccclésiastiques
Jurisprudence canonique
Bénéfices eccclésiastiques
Jurisprudence canonique