Douanes espagnoles et douanes françaises au XIXe siècle : étude de droit comparé. [Thèse].
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Titre
Douanes espagnoles et douanes françaises au XIXe siècle : étude de droit comparé. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier I, 1989].
Résumé de la thèse :
Hérité du dix-huitième siècle, le pacte de famille réactivé en 1814, sert de cadre aux relations douanières franco-espagnoles jusqu'en 1865. Il donnera le jour à une jurisprudence originale. Mais alors que le libre-échange se traduit par d'importantes révisions tarifaires, la loi douanière en France n'a guère varié, exception faite des adaptations ponctuelles et pratiques déjà en vigueur. La loi espagnole, en matière douanière comme dans d'autres domaines est marquée par le retard de la codification et les crises politiques. Elle ne peut donc faire l'objet d'une analyse que dans sa version élaborée dans la seconde moitie du siècle. Dans son aspect pénal, elle se différencie sensiblement de la loi française, exorbitante du droit commun. L'étude de la jurisprudence de la cour de cassation permet d'en souligner certains aspects, et d'effectuer des regroupements significatifs pour l'étude juridique des relations douanières. Quelques arrêts du <i>tribunal supremo</i> viennent compléter l'analyse comparée.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier I, 1989].
Résumé de la thèse :
Hérité du dix-huitième siècle, le pacte de famille réactivé en 1814, sert de cadre aux relations douanières franco-espagnoles jusqu'en 1865. Il donnera le jour à une jurisprudence originale. Mais alors que le libre-échange se traduit par d'importantes révisions tarifaires, la loi douanière en France n'a guère varié, exception faite des adaptations ponctuelles et pratiques déjà en vigueur. La loi espagnole, en matière douanière comme dans d'autres domaines est marquée par le retard de la codification et les crises politiques. Elle ne peut donc faire l'objet d'une analyse que dans sa version élaborée dans la seconde moitie du siècle. Dans son aspect pénal, elle se différencie sensiblement de la loi française, exorbitante du droit commun. L'étude de la jurisprudence de la cour de cassation permet d'en souligner certains aspects, et d'effectuer des regroupements significatifs pour l'étude juridique des relations douanières. Quelques arrêts du <i>tribunal supremo</i> viennent compléter l'analyse comparée.
Auteur
LLOANSI, Bernard
Année
1989
Type
Thèse
Mot-clé
Douanes -Douaniers
Espagne
Contrebande - Contrebandiers
Espagne
Contrebande - Contrebandiers