Écrire la Constitution républicaine au XIXe siècle : la Constitution de 1848 et les Lois Constitutionnelles de 1875. [Thèse].
Contenu
Titre
Écrire la Constitution républicaine au XIXe siècle : la Constitution de 1848 et les Lois Constitutionnelles de 1875. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille, 2013].
Résumé de la thèse :
Loin d’être une œuvre de pure théorie, l’écriture d’une Constitution républicaine au XIXe siècle exige de ses auteurs d’adapter leurs convictions idéologiques aux réalités politiques. L’étude des procès-verbaux de la commission de rédaction de la Constitution de la IIe République et des commissions des Trente chargées d’examiner les projets des Lois Constitutionnelles de 1875, révèle justement l’état des forces en présence au sein des Assemblées Constituantes de 1848 et de 1871. Tandis que l’historiographie a parfois laissé penser que la IIe République était un régime aux agencements institutionnels maladroits qui ont servi les ambitions personnelles de Louis-Napoléon Bonaparte et que les Lois Constitutionnelles de 1875 étaient une œuvre purement circonstancielle destinée à sortir d’un régime provisoire, la mise en perspective de ces deux normes suprêmes démontre un continuum des valeurs entre ces régimes. En effet, l’étude comparative des deux Constitutions républicaines du XIXe siècle souligne leurs traits de caractères communs. Ceci peut surprendre puisque la IIe République a souvent été comprise comme une œuvre rationnelle inspirée des premières expériences constitutionnelles françaises alors que le modèle proposé en 1875 est supposé se rattacher au régime orléaniste. Néanmoins cette impression peut être dépassée par la lecture minutieuse des manuscrits des commissions constitutionnelles et des débats constituants de 1848 et des années 1871-1875.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille, 2013].
Résumé de la thèse :
Loin d’être une œuvre de pure théorie, l’écriture d’une Constitution républicaine au XIXe siècle exige de ses auteurs d’adapter leurs convictions idéologiques aux réalités politiques. L’étude des procès-verbaux de la commission de rédaction de la Constitution de la IIe République et des commissions des Trente chargées d’examiner les projets des Lois Constitutionnelles de 1875, révèle justement l’état des forces en présence au sein des Assemblées Constituantes de 1848 et de 1871. Tandis que l’historiographie a parfois laissé penser que la IIe République était un régime aux agencements institutionnels maladroits qui ont servi les ambitions personnelles de Louis-Napoléon Bonaparte et que les Lois Constitutionnelles de 1875 étaient une œuvre purement circonstancielle destinée à sortir d’un régime provisoire, la mise en perspective de ces deux normes suprêmes démontre un continuum des valeurs entre ces régimes. En effet, l’étude comparative des deux Constitutions républicaines du XIXe siècle souligne leurs traits de caractères communs. Ceci peut surprendre puisque la IIe République a souvent été comprise comme une œuvre rationnelle inspirée des premières expériences constitutionnelles françaises alors que le modèle proposé en 1875 est supposé se rattacher au régime orléaniste. Néanmoins cette impression peut être dépassée par la lecture minutieuse des manuscrits des commissions constitutionnelles et des débats constituants de 1848 et des années 1871-1875.
Auteur
SAUSSE, Julien
Année
2013
Type
Thèse
Mot-clé
Histoire constitutionnelle
Droit constitutionnel
Deuxième République
Assemblée nationales constituante (1848)
Lois constitutionnelles (1875)
Troisième République
XIXe
Droit constitutionnel
Deuxième République
Assemblée nationales constituante (1848)
Lois constitutionnelles (1875)
Troisième République
XIXe