Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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L'assistance par le travail à l'aune du traitement de l'indigence au XVIIIe siècle : idées et institutions- l'exemple lyonnais. [Thèse].

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Titre

L'assistance par le travail à l'aune du traitement de l'indigence au XVIIIe siècle : idées et institutions- l'exemple lyonnais. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Lyon, 2021].
Résumé de la thèse :
Le XVIIIe siècle voit la consécration du travail en tant que mesure de secours. Cette activité apparaît aux yeux de l’opinion éclairée comme un remède aux dysfonctionnements de la société d’Ancien régime et à la présence visible de la misère. Lyon s’impose, pour des raisons économiques, démographiques et historiques, comme un laboratoire exemplaire. Plus largement, l’émergence des idées nouvelles et la perpétuation d’une conception plus traditionnelle de l’assistance multiplient les visions du travail au cours de ce siècle. Tantôt expiatoire, tantôt consubstantiel à l’homme ou encore devoir du citoyen découlant du pacte social, ce foisonnement d’idées nourrit une littérature abondante en matière du traitement de l’indigence par le travail, ainsi qu’une multiplicité de projets et de réalisations législatives et institutionnelles. Notre recherche est divisée en deux points : l’étude du travail en prévention de l’indigence, et le travail curatif de l’indigence qui concerne les mendiants valides, ou encore ceux dont le dénuement est tel qu’ils sont contraints de demander un placement dans une structure mi-assistancielle, mi-répressive. L’assistance par le travail présente deux phases chronologiques. La déclaration royale de 1724 marque les prémices d’une immixtion de plus en plus croissante de l’État pour mettre un terme à la misère. Elle propose aux indigents de s’engager dans les hôpitaux en contrepartie de la fourniture d’un travail. Aux hôpitaux généraux se surajoutent, dans les années 1760, les dépôts de mendicité, lieux d’enfermement sous l’autorité directe de l’État monarchique. De plus, au début des années 1770 émerge véritablement le traitement par le travail en prévention de l’indigence par les ateliers de charité, mode de secours visant à offrir librement du travail. Par ailleurs, suite au transfert de souveraineté opéré en 1789, les députés disposent d’une latitude sans précédent en matière d’assistance. Ils s’en saisissent pleinement, avec l’ambition d’éradiquer la misère, perçue comme une tare liée à la société d’Ancien régime. Au cœur de ce discours, on place l’idée de régénérer l’indigent pour mieux l’intégrer, et on exalte, du même coup, celle de perfectibilité de l’homme, et son intégration au corps politique et social tout entier. Une législation générale en la matière intervient tardivement. Les décrets du 19 mars 1793 et du 24 vendémiaire an II consacrent tour à tour des dispositions préventives et curatives de l’indigence. Surtout, la Déclaration des droits de l’an I consacre le droit à l’assistance, faisant une place belle au secours par le travail. Le basculement dans la phase révolutionnaire n’a pas détruit la réputation de Lyon en tant que « ville des aumônes », laquelle se traduit par la création de la société philanthropique de Lyon. Il faut envisager la déclinaison d’une volonté politique nationale ambitieuse dans ce cadre particulier. Toutefois, bien que sur le plan des idées, le travail a constitué le point focal des différentes évolutions dans le traitement de l’indigence, les réalisations restent pauvres. En prévention de l’indigence, les secours ont peu convenu sous l’Ancien Régime face à l’ampleur des crises économiques, des réticences liées aux libertés locales et à l’aptitude des travailleurs. Malgré l’immixtion croissante de l’État en matière de police du vagabondage et de la mendicité, le travail demeure essentiellement une mesure de police. Sous la Révolution, l’assistance par le travail reste une simple mesure supplétive, la liberté du travail doit permettre l’endiguement de l’indigence. Concernant les lieux d’enfermement, malgré des conditions de vie difficile, les enjeux humanitaires ont fini par prévaloir.

Auteur

MASMÉJAN, Jean-Baptiste

Année

2021

Type

Thèse

Mot-clé

Histoire du travail et du droit du travail
Assistance et prévoyance sociale
Indigents - Indigence
Pauvres - Pauvreté
Aide sociale
Lyon (Rhône)
Villes - Villages
Lyonnais (Rhône)
Dépôts de mendicité
Ateliers de charité
Révolution française
XVIIie

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