Les conceptions des parlementaires provençaux sous le règne de Louis XV au prisme de l'ordre public. [Thèse].
Contenu
Titre
Les conceptions des parlementaires provençaux sous le règne de Louis XV au prisme de l'ordre public. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille, 2018].
Résumé de la thèse :
L'activité des parlementaires aixois a été guidée par la volonté de préserver l’ordre public - c’est-à-dire la structure de l’État et de la société ainsi que la tranquillité publique - ou d’en réparer les atteintes en Provence. Ce fil conducteur transparaît nettement lors des controverses religieuses qui ont émaillé le règne de Louis XV. En ce sens, les parlementaires aixois ont réaffirmé les mécanismes gallicans de la « réserve de réception » et de « l’appel comme d’abus », avant de recourir plus tardivement aux arrêts de règlement afin de lutter, à la fois contre les ecclésiastiques ultramontains et les jansénistes troublant simultanément la quiétude religieuse du pays provençal. Ce volet de l’activité parlementaire aixoise était une résurgence des conflits séculaires entre autorité séculière et autorité spirituelle. Ce souci de l’ordre public est également manifeste dans le désir que les officiers de la cour aixoise avaient d’asseoir leur institution comme la première de la province tout en se rattachant à la tradition monarchique. Pour cela, tant l’exclusivité de leurs compétences que leur emprise sur les autres institutions provençales étaient nécessaires. De même, des rapports sans animosité avec le souverain -ce qui laissait peu de place à la théorie de « l’union des classes » parlementaires- étaient indispensables. Ces impératifs préalables légitimaient leurs actions et les conduisaient à s’assurer de l’efficience de leurs arrêts de règlement - qui classiquement permettaient soit de conforter, soit d’adapter, soit de compléter la législation royale - en vue de maintenir la paix sociale, de préserver la sécurité et de conserver la prospérité en Provence
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille, 2018].
Résumé de la thèse :
L'activité des parlementaires aixois a été guidée par la volonté de préserver l’ordre public - c’est-à-dire la structure de l’État et de la société ainsi que la tranquillité publique - ou d’en réparer les atteintes en Provence. Ce fil conducteur transparaît nettement lors des controverses religieuses qui ont émaillé le règne de Louis XV. En ce sens, les parlementaires aixois ont réaffirmé les mécanismes gallicans de la « réserve de réception » et de « l’appel comme d’abus », avant de recourir plus tardivement aux arrêts de règlement afin de lutter, à la fois contre les ecclésiastiques ultramontains et les jansénistes troublant simultanément la quiétude religieuse du pays provençal. Ce volet de l’activité parlementaire aixoise était une résurgence des conflits séculaires entre autorité séculière et autorité spirituelle. Ce souci de l’ordre public est également manifeste dans le désir que les officiers de la cour aixoise avaient d’asseoir leur institution comme la première de la province tout en se rattachant à la tradition monarchique. Pour cela, tant l’exclusivité de leurs compétences que leur emprise sur les autres institutions provençales étaient nécessaires. De même, des rapports sans animosité avec le souverain -ce qui laissait peu de place à la théorie de « l’union des classes » parlementaires- étaient indispensables. Ces impératifs préalables légitimaient leurs actions et les conduisaient à s’assurer de l’efficience de leurs arrêts de règlement - qui classiquement permettaient soit de conforter, soit d’adapter, soit de compléter la législation royale - en vue de maintenir la paix sociale, de préserver la sécurité et de conserver la prospérité en Provence
Auteur
STAHL, Hugo
Année
2018
Type
Thèse
Mot-clé
Parlement de Provence - Parlement d'Aix
Parlementaires (Ancien Régime)
Ordre public
Controverses religieuses
Gallicanisme
Appel comme d'abus
Ultramontanisme
Jansénisme - Jansénistes
Réserve de réception
Arrêts de règlement
XVIIIe
Parlementaires (Ancien Régime)
Ordre public
Controverses religieuses
Gallicanisme
Appel comme d'abus
Ultramontanisme
Jansénisme - Jansénistes
Réserve de réception
Arrêts de règlement
XVIIIe