La protection des titres et des noms en droit nobiliaire français (XIXe-XXe siècle). [Thèse].
Contenu
Titre
La protection des titres et des noms en droit nobiliaire français (XIXe-XXe siècle). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2005].
Résumé de la thèse :
Le passé et le présent sont confondus en matière nobiliaire. En France, quand bien même la qualité de noble a disparu, les titres continus d'être portés. Cependant, il est loisible d'observer que la République se désintéresse de ces questions. La protection des titres et des noms n'est plus aussi accrue qu'elle le fut au XIXème siècle. Devant cet abandon, les particuliers se sont substitués à l'Etat. Ils ont utilisés différents moyens afin de se défendre. Les écrits font partie intégrante de la protection des titres et des noms. Les mouvements associatifs participent également à cette défense.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2005].
Résumé de la thèse :
Le passé et le présent sont confondus en matière nobiliaire. En France, quand bien même la qualité de noble a disparu, les titres continus d'être portés. Cependant, il est loisible d'observer que la République se désintéresse de ces questions. La protection des titres et des noms n'est plus aussi accrue qu'elle le fut au XIXème siècle. Devant cet abandon, les particuliers se sont substitués à l'Etat. Ils ont utilisés différents moyens afin de se défendre. Les écrits font partie intégrante de la protection des titres et des noms. Les mouvements associatifs participent également à cette défense.
Auteur
MOREL, Alexandra
Année
2005
Type
Thèse
Mot-clé
Droit nobiliaire
Titres nobiliaires
Nobles - Noblesse
Association d'entraide de la noblesse française
Titres honorifiques
XIXe, XXe
Titres nobiliaires
Nobles - Noblesse
Association d'entraide de la noblesse française
Titres honorifiques
XIXe, XXe