L'acquisition et la perte de la nationalité française (1804-1927). [Thèse].
Contenu
Titre
L'acquisition et la perte de la nationalité française (1804-1927). [Thèse].
Thèse de doctorat, Droit, Paris-Est - Créteil, 2011.
Résumé de la thèse :
Notre thèse porte sur l’acquisition et la perte de la nationalité française entre 1804 et 1927. Pendant cette période, aussi bien l’acquisition que la perte de la nationalité française ont subi l’influence des impératifs politiques, économiques et sociologiques de l’époque. D’une part, s’agissant de l’acquisition de la nationalité française deux critères ont été retenus par les différents auteurs pour octroyer la qualité de Français. Selon eux, seuls le <i>jus sanguinis</i> ou le <i>jus soli</i> permettait d’acquérir la nationalité française. Or, force est de constater qu’il n’en est rien. En effet, nous avons pu établir à travers l’étude des travaux préparatoires du Code civil qu’un troisième critère prenant en compte les qualités essentielles c'est-à-dire l’assimilation des mœurs, des usages, des habitudes et de la culture française, était à l’origine d’un grand nombre d’acquisition de la nationalité française.D’autre part, ces mêmes impératifs ont déterminé avec plus ou moins de sévérité les conditions de perte de la nationalité française.Dès lors, la définition de la nationalité est française est éphémère.Par conséquent, il est difficile de déterminer avec précision ce qu’est un Français.
Thèse de doctorat, Droit, Paris-Est - Créteil, 2011.
Résumé de la thèse :
Notre thèse porte sur l’acquisition et la perte de la nationalité française entre 1804 et 1927. Pendant cette période, aussi bien l’acquisition que la perte de la nationalité française ont subi l’influence des impératifs politiques, économiques et sociologiques de l’époque. D’une part, s’agissant de l’acquisition de la nationalité française deux critères ont été retenus par les différents auteurs pour octroyer la qualité de Français. Selon eux, seuls le <i>jus sanguinis</i> ou le <i>jus soli</i> permettait d’acquérir la nationalité française. Or, force est de constater qu’il n’en est rien. En effet, nous avons pu établir à travers l’étude des travaux préparatoires du Code civil qu’un troisième critère prenant en compte les qualités essentielles c'est-à-dire l’assimilation des mœurs, des usages, des habitudes et de la culture française, était à l’origine d’un grand nombre d’acquisition de la nationalité française.D’autre part, ces mêmes impératifs ont déterminé avec plus ou moins de sévérité les conditions de perte de la nationalité française.Dès lors, la définition de la nationalité est française est éphémère.Par conséquent, il est difficile de déterminer avec précision ce qu’est un Français.
Auteur
AKTAS, Arzu
Année
2011
Type
Thèse
Mot-clé
Nationalité
Naturalisation
XIXe, XXe
Naturalisation
XIXe, XXe