La répression des manifestations séditieuses de l'opposition politique en Maine-et-Loire au dix-neuvième siècle, 1814-1870. [Thèse].
Contenu
Titre
La répression des manifestations séditieuses de l'opposition politique en Maine-et-Loire au dix-neuvième siècle, 1814-1870. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes I, 1995.
Résumé de la thèse :
L'histoire politique du département de Maine-et-Loire entre 1814 et 1870 est marquée par certains signes plus ou moins violents de l'opposition républicaine ou royaliste : conspirations des sociétés secrètes sous la seconde
Restauration et le Second Empire, soulèvements légitimistes sous la Monarchie de Juillet, incendies attroupements et tous autres délits d'opinion (presse ou encore, cris et écrits séditieux). Pour réprimer les manifestations séditieuses de l'opposition politique, sanctionnées par le droit pénal, l'État n'est pas désarmé : il dispose de nombreux moyens de police, dont la police secrète, et peut compter sur l'action des juridictions de droit commun et d'exception. Lorsque l'ordre politique et la tranquillité publique sont gravement menaces, le gouvernement peut même avoir recours a des mesures de sûreté générale (législation d'exception, état de siège. . . ) et assurer la répression des agissements de l'opposition politique par la voie administrative.
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Rennes I, 1995.
Résumé de la thèse :
L'histoire politique du département de Maine-et-Loire entre 1814 et 1870 est marquée par certains signes plus ou moins violents de l'opposition républicaine ou royaliste : conspirations des sociétés secrètes sous la seconde
Restauration et le Second Empire, soulèvements légitimistes sous la Monarchie de Juillet, incendies attroupements et tous autres délits d'opinion (presse ou encore, cris et écrits séditieux). Pour réprimer les manifestations séditieuses de l'opposition politique, sanctionnées par le droit pénal, l'État n'est pas désarmé : il dispose de nombreux moyens de police, dont la police secrète, et peut compter sur l'action des juridictions de droit commun et d'exception. Lorsque l'ordre politique et la tranquillité publique sont gravement menaces, le gouvernement peut même avoir recours a des mesures de sûreté générale (législation d'exception, état de siège. . . ) et assurer la répression des agissements de l'opposition politique par la voie administrative.
Auteur
AUBERT, Christophe
Année
1995
Type
Thèse
Mot-clé
Opposition politique
Sédition
Répression pénale
Maine-et-Loire (département)
Restauration
Monarchie de juillet
Seconde république
Second Empire
Anjou
XIXe
Sédition
Répression pénale
Maine-et-Loire (département)
Restauration
Monarchie de juillet
Seconde république
Second Empire
Anjou
XIXe